Exigences de dépôt de l’Office national de l’énergie relatives aux forages extracôtiers dans l’Arctique canadien - Table de concordance des mises à jour 2015-01

Exigences de dépôt relatives aux forages extracôtiers dans l’Arctique canadien - Table de concordance des mises à jour 2015-01 [PDF 41 ko]

Note de publication

2015-01

Office national de l’énergie
Exigences de dépôt relatives aux forages extracôtiers dans l’Arctique canadien

Remarque : La présente mise à jour des Exigences de dépôt consiste en :

  • la modification de la section 2.0 Évaluation environnementale
  • la repagination des chapitres à la suite de leur formatage
  • l’actualisation de la table des matières
  • la modification de certaines formulations dans la version française

Office national de l’énergie
publications@neb-one.gc.ca
1-800-899-1265
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Dernière modification : septembre 2015

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Liste de contrôle
Section Pages Date
Page titre    
Mise à jour U-1 - U-3 2015-01
Table des matières iii - iv 2015-01
Chapitre 1 1-1 - 1-4  
Chapitre 2 2-1 - 2-10 2015-01
Chapitre 3 3-1 - 3-2  
Chapitre 4 4-1 - 4-24  
Chapitre 5 5-1 - 5-14  

Instructions d'insertion et registre

Dernière modification : septembre 2015

Instructions d'insertion et registre
Mise à jour Anciennes pages
à enlever
Nouvelles pages
à insérer
  Page titre Page titre
Mise à jour
*À insérer après la page titre et avant la table des matières
U-1 - U-3 U-1 - U-3
Table des matières 3 - 4 iii - iv
Chapitre 1 5 - 8 1-1 - 1-4
Chapitre 2 9 - 16 2-1 - 2-10
Chapitre 3 17 - 18 3-1 - 3-2
Chapitre 4 19 - 40 4-1 - 4-24
Chapitre 5 41 - 52 5-1 - 5-14

 

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