Fiche de renseignements : Pipelines et environnement

Fiche de renseignements : Pipelines et environnement [PDF 2049 ko]

L’énergie et l’environnement sont intimement interreliés. Les ressources énergétiques du Canada proviennent de l’environnement qui nous entoure, et les méthodes utilisées pour découvrir, extraire, expédier et utiliser l’énergie représentent un aspect complexe du débat qui se tient ici et ailleurs dans le monde. Les Canadiens s’efforcent toujours de trouver de nouveaux moyens de produire de l’énergie, mais dans l’intervalle, le monde actuel – écoles, centres d’affaires et domiciles – a besoin d’être approvisionné en énergie. Nous croyons que les pipelines représentent le moyen le plus sûr et efficace de fournir de l’énergie aux Canadiens.

Le but premier de l’Office national de l’énergie est de veiller à ce que les pipelines et les installations connexes soient construits et exploités de manière sécuritaire tout en préservant l’environnement. L’Office peut compter sur des dizaines d’années d’expérience dans l’évaluation d’effets environnementaux possibles au moment de rendre des décisions de réglementation. Les effets environnementaux sont pris en considération dans les décisions de l’Office depuis le début des années 1970. En outre, l’Office mène des évaluations environnementales aux termes de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale depuis l’entrée en vigueur originale de cette loi en 1995.

Une des premières étapes dans l’examen d’un projet par l’Office est l’évaluation environnementale. Cette évaluation est un outil de planification qui permet de cerner, d’évaluer et, dans la mesure du possible, d’atténuer les effets environnementaux d’un projet. L’évaluation environnementale est réalisée avant que l’Office prenne une décision ou fasse une recommandation quant à l’approbation ou au rejet d’un projet dans l’intérêt public. L’Office ajoute généralement des conditions aux projets pour renforcer les mesures de protection de l’environnement avant, durant et après la construction; ces conditions supplémentaires excèdent les mesures proposées dans les descriptions de projet.

Une fois qu’un projet a été approuvé et que la construction est en cours, l’Office tient le promoteur responsable de respecter toutes les conditions relatives à la protection de l’environnement. Les vérificateurs et inspecteurs de l’Office surveillent de près les sociétés pour s’assurer qu’elles se plient aux règles et mènent des inspections environnementales et des vérifications approfondies de la sécurité. Notre surveillance environnementale des pipelines ou installations comprend ce qui suit :

  • le sol, la productivité du sol et la végétation;
  • les zones humides, la qualité de l’eau et la quantité;
  • le poisson, la faune et leur habitat;
  • les espèces en péril ou à statut particulier et les habitats connexes;
  • les ressources patrimoniales;
  • l’usage des terres et des ressources à des fins traditionnelles;
  • la santé humaine, l’esthétique et le bruit

Les mesures mises en place pour protéger ces ressources sont examinées par nos vérificateurs et inspecteurs, et le respect de ces mesures par les sociétés est assuré grâce à divers outils d’exécution. De plus, nous rencontrons régulièrement les sociétés afin de discuter de préoccupations techniques précises et d’évaluer le degré de préparation en cas d’urgence. Nous pouvons ainsi cerner certaines situations avant qu’elles ne deviennent problématiques.

Pour en savoir plus sur ce que fait l’Office pour protéger l’environnement, consultez notre site Web à www.neb-one.gc.ca et cliquez sur Sécurité et environnement.

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