Mobilisation des peuples autochtones

Mobilisation des peuples autochtones

Mobilisation des peuples autochtones

Mobilisation des peuples autochtones [PDF 935 ko]

Nous savons que les peuples autochtones entretiennent des liens de longue date avec la terre, l’eau et les ressources pouvant subir les effets d’un projet réglementé par l’Office national de l’énergie.

Lorsque l’Office examine une demande de projet, l’avis des peuples autochtones peut permettre d’obtenir des données biophysiques et culturelles pertinentes, de cerner des effets environnementaux et socioéconomiques éventuels et de renforcer les mesures d’atténuation. Tout cela mène à de meilleures décisions.

Dans la mesure du possible, la Couronne compte sur le processus de l’Office, notamment sur les activités de consultation que celui-ci doit mener auprès des promoteurs afin d’exécuter son mandat, pour s’acquitter de son obligation de consulter les peuples autochtones.

L’Office s’attend à ce que les sociétés consultent les groupes autochtones susceptibles d’être touchés dès le début d’un projet, aux étapes de la planification et de la conception. Il s’attend également à ce que l’information relative au projet soit transmise aux personnes ayant des droits dans la zone visée.

L’Office prend contact de manière proactive avec les groupes autochtones qui peuvent être touchés par un projet envisagé nécessitant une audience publique. L’Office offre des rencontres avec les groupes autochtones pour expliquer le processus de réglementation et la façon d’y prendre part, et pour donner de l’information sur le Programme d’aide financière aux participants.

Les groupes autochtones peuvent participer directement au processus d’audience de l’Office de plusieurs façons. Les options de participation sont décrites dans le Guide sur le processus d’audience de l’Office national de l’énergie et dans l’ordonnance d’audience visant le projet. L’Office a aussi des conseillers en processus qui, dans l’exercice de leurs fonctions, aident les groupes autochtones qui prennent part aux audiences publiques.

Les cérémonies ou autres pratiques traditionnelles peuvent être intégrées au processus d’audience si les participants autochtones en font la demande. Par exemple, la cérémonie du calumet sert parfois à soutenir les témoignages des aînés. Les suggestions sont prises en considération pour fixer l’endroit, la date et l’heure de l’audience afin qu’elle soit aussi accessible que possible.

L’Office comprend aussi que les peuples autochtones ont une tradition orale par laquelle ils transmettent des histoires, des leçons apprises et leur savoir d’une génération à l’autre, et cette information se traduit parfois mal à l’écrit. Le cas échéant, les aînés et d’autres membres de la communauté peuvent présenter une preuve traditionnelle orale à l’audience.

La mobilisation des peuples autochtones continue tout au long du cycle de vie d’un projet pipelinier. L’Office s’attend à ce que les sociétés entretiennent les relations avec les groupes autochtones le long du tracé de leurs projets, en les tenant au courant des activités liées à leurs installations et en réglant les préoccupations qui peuvent surgir. En outre, l’Office encourage les sociétés à offrir des avantages aux groupes autochtones susceptibles d’être touchés par leurs projets. Il peut s’agir de contrats, de possibilités de formation ou d’occasions d’affaires.

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