Réglementer dans l’œil de la tempête - Les 4 et 5 mars 2015

Allocution prononcée par Peter Watson, président et premier dirigeant de lʼOffice national de l’énergie
Université dʼOttawa - Positive Energy Conference
Les 4 et 5 mars 2015

  • LʼOffice se retrouve en terrain nouveau, avec les demandes du public reliées à divers enjeux du débat sur l’énergie entourant les combustibles fossiles - climatologie, gestion des gaz à effet de serre ou GES, rythme de la mise en valeur du pétrole et du gaz, etc.
  • Il en résulte une demande extraordinaire de participation à nos processus :
    • La demande de Kinder Morgan visant lʼagrandissement du réseau Trans Mountain compte 400 participants actifs - le plus gros taux de participation dans notre histoire et un ordre de grandeur plus grand que ce que nous avons lʼhabitude de voir.
    • Pour le projet Énergie Est de TransCanada, la demande de participation pourrait être dʼun autre ordre de grandeur plus élevé : aux dernières nouvelles, nous avions reçu 1801 demandes de participation.
    • Nos processus habituels ont peine à répondre aux attentes et nous essayons de faire preuve dʼoriginalité.
  • Il y a aussi des parties prenantes activistes qui cherchent à miner et discréditer notre réputation et nos processus réglementaires pour faire avancer leur cause.
  • Il reste que lʼéquilibre entre les avantages et les inconvénients reliés au choix dʼun emplacement pour lʼinfrastructure énergétique relève dʼun débat légitime dans les collectivités partout au pays.
  • Voici ce que jʼen pense :
    • Un processus de réglementation qui permet de soupeser les preuves pertinentes et dʼen venir à une conclusion est essentiel, peut-être plus que jamais étant donné les vues de plus en plus polarisées sur les questions énergétiques.
    • La surveillance réglementaire tout au long du cycle de vie des projets, qui assure toujours la protection de lʼintérêt public, est aussi indispensable.
  • Alors, comment lʼorganisme de réglementation devrait-il procéder, compte tenu de tout cela?
    • Les organismes de réglementation doivent sʼen tenir au mandat qui leur a été confié, et résister à lʼenvie dʼaller fureter dans dʼautres domaines ou de défendre certaines politiques. Ils doivent bien faire leur travail, assurer la sécurité et le rendement de lʼindustrie, et agir de façon impartiale et neutre.
    • Les organismes de réglementation doivent faire connaître davantage ce quʼils font et comment ils procèdent, et mieux faire participer le public.
    • Ils doivent démystifier leurs processus pour le public - dans le cas de lʼOffice, ce sont les processus dʼaudience, de prise de décision et de réglementation tout au long du cycle de vie des projets.
    • La connaissance de la réglementation est essentielle pour assurer une participation communautaire efficace à la réglementation tout au long du cycle de vie de lʼinfrastructure énergétique. Les organismes de réglementation doivent faire plus pour informer et sensibiliser le public.
    • Enfin, les organismes de réglementation doivent sʼallier avec les collectivités tout au long du cycle de vie des projets, en communiquant davantage dʼinformation sur le rendement des installations, en sʼacquittant de leur rôle dʼassurance auprès du public.
  • Merci
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