ARCHIVÉ - PROSPECTS NORTH : L’Office national de l’énergie dans le Nord

Cette page Web a été archivée dans le Web

L’information dont il est indiqué qu’elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n’est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n’a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.

PROSPECTS NORTH : L’Office national de l’énergie dans le Nord [PDF 1199 ko]

PROSPECTS NORTH : L’Office national de l’énergie dans le Nord

Gaétan Caron
président et premier dirigeant
Office national de l’énergie

 

La conférence par excellence du Nord du Canada
Yellowknife (T.N.-O.)

 

11 septembre 2013

 

 

Cliquer pour voir les notes d’allocution (diapo 1)

Merci de me donner l’occasion de participer à cette prestigieuse conférence.

Nul doute que le Nord du Canada vit actuellement une période captivante. Comme le soulignent les organisateurs, un intérêt croissant à l’égard des ressources pétrolières et gazières ainsi que le transfert des responsabilités qui se prépare en sont la preuve. Pour moi, ces facteurs justifient une présence réglementaire forte et coordonnée dans le Nord.

Cela me fait plaisir de vous parler aujourd’hui de la participation de l’Office national de l’énergie à la transformation du Nord. Je compte notamment faire la lumière sur le rôle que joue l’Office partout dans le Nord, en particulier notre soutien continu par la mise en œuvre du transfert des responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest, comme nous l’avons fait au Yukon, nos efforts au chapitre de la participation dans le contexte de futures demandes pouvant viser les Territoires du Nord-Ouest, le Nunavut et la zone extracôtière, et notre engagement permanent de durabilité, sans oublier un aperçu de ce qui nous attend.

 

Le rôle de l’Office dans le Nord

Rôle de l’Office dans l'Arctique : Études
géophysiques - Exploration et production - Transport

 

Cliquer pour voir les notes d’allocution (diapo 2)

Les responsabilités actuelles de l’Office en matière de réglementation aux Territoires du Nord-Ouest et au Nunavut visent les activités d’exploration et de production pétrolières et gazières. Elles sont définies dans la Loi sur les opérations pétrolières au Canada, aussi appelée LOPC, et la Loi fédérale sur les hydrocarbures, aussi appelée LFH.

L’Office assume ces responsabilités pendant l’ensemble d’exploration et de production, dès le dépôt de la demande jusqu’à la cessation éventuelle d’exploitation. Nous vous présentons ici quelques exemples d’activités que nous régissons : levés géophysiques (p. ex., levés sismiques), puits d’exploration pour vérifier la présence de pétrole ou de gaz, puits d’exploitation pour la production pétrolière et gazière, et aménagement et exploitation d’infrastructures de production et de transport, d’oléoducs et de gazoducs.

L’Office, en vertu de la LOPC, veille à la sécurité, à la protection de l’environnement et à la conservation des ressources pétrolières et gazières, tandis que les questions relatives au régime et aux droits fonciers, les plans de retombées économiques et la gestion des redevances relèvent de divers ministères fédéraux, soit Affaires autochtones et Développement du Nord Canada et Ressources naturelles Canada.  Il faut comprendre qu’il existe une distinction claire entre le volet matériel et le volet financier de la réglementation pétrolière et gazière dans le Nord.

 

Le rôle de l’Office après le transfert des responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest

Carte de compétence selon la LOPC à la suite du transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest

 

Cliquer pour voir les notes d’allocution (diapo 3)

Nous savons tous qu’une entente de transfert de responsabilités a été conclue en juin dernier en vue d’un changement de garde, quant au contrôle administratif des terres publiques et des eaux intérieures et à l’égard de pouvoirs législatifs, du Gouvernement du Canada à celui des Territoires du Nord-Ouest. Cette entente devrait entrer en vigueur en avril 2014.

Par souci de continuité là où l’Office n’agira plus comme organisme de réglementation, nous nous engageons à travailler avec les organismes de réglementation du Nord et les gouvernements des Territoires du Nord-Ouest et du Canada pour conclure une entente mutuellement convenable qui nous permettra d’apporter notre soutien, nos compétences et notre savoir-faire.

  • Je veux vous assurer que vous pouvez compter sur notre présence pendant et après le transfert des responsabilités. À l’instar de membres de notre personnel, je me suis moi-même engagé dans cette voie et je trouve très productives les discussions que nous avons avec le Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest et Ottawa.
  • Ainsi, nous travaillerons à l’élaboration de protocoles d’entente et d’ententes de service avec ces organismes pour veiller à ce que le transfert des connaissances et des compétences se fasse, et pour participer à l’élaboration des lois et des règlements qui s’imposent.

L’Office continuera de veiller à la sécurité, à la protection de l’environnement et à la conservation des ressources pétrolières et gazières dans le Nord.

La carte qu’on voit ici illustre le rôle que jouera l’Office après le transfert des responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest. Nous continuerons de régir la zone extracôtière, les réserves prouvées et le pipeline de la région de Norman Wells, et les zones terrestres de la région désignée des Inuvialuit.

 

Revue des forages extracôtiers dans l’Arctique

Revue des forages extracôtiers dans l’Arctique

 

Cliquer pour voir les notes d’allocution (diapo 4)

Nous sommes conscients que le travail d’un organisme de réglementation n’est jamais fini. Par conséquent, l’Office s’est engagé à examiner et à renforcer son cadre de réglementation pour le Nord afin de garantir que ses décisions futures concernant les demandes de forage tiendront compte de la sécurité des travailleurs et du public et protégeront l’environnement nécessaire au mode de vie durable des gens du Nord.

En réaction à l’explosion de la plateforme Deepwater Horizon, dans le golfe du Mexique, l’Office a lancé une revue des exigences en matière de sécurité et d’environnement pour les forages extracôtiers dans l’Arctique canadien. En 2010-2011, dans le cadre de cette revue du dossier Arctique, l’Office a étudié l’information la plus pertinente disponible sur les dangers, les risques et les mesures de sécurité associés aux forages extracôtiers dans l’Arctique canadien. Cet exercice visait l’obtention de renseignements et de connaissances au moyen d’échanges fructueux, et il a mené à l’établissement d’exigences de dépôt visant les forages extracôtiers dans l’Arctique canadien.

Dans le cadre de la revue du dossier Arctique, nous avons appris que si un accident de forage se produisait, la vie dans le Nord changerait irrévocablement. Certains nous ont dit que s’il devait se produire dans l’Arctique canadien un accident du genre de celui de Deepwater Horizon, ils ne pourraient subvenir aux besoins de leur famille, même si on leur accordait une indemnisation financière. Certains résidents nous ont dit que 70 % de leur alimentation peut provenir des ressources terrestres et hydriques.

Selon ce que nous avons entendu, les résidents du Nord ont des liens profonds avec la terre et la mer et croient au principe selon lequel si vous prenez soin de la terre, la terre prendra soin de vous.

Cependant, en dépit des craintes par rapport aux dangers éventuels, nombreux sont ceux qui reconnaissent l’importance de l’énergie et qui ne s’opposent pas à l’exploitation, dans la mesure où elle est bien faite.

 

Activités dans le secteur de l’énergie

Plate-forme de forage 63

 

Cliquer pour voir les notes d’allocution (diapo 5)

Chaque année, l’Office reçoit en moyenne 15 demandes concernant des activités dans le Nord, notamment d’exploitation, d’exécution de programmes géophysiques et géologiques, de forage d’un nouveau puits et demodification de puits existants.

À l’heure actuelle, on procède à certaines activités d’exploration de schistes bitumineux (levés sismiques, fracturation hydraulique et forage d’exploration) dans la partie centrale de la vallée du Mackenzie.

Dans la mer de Beaufort, on a mené en 2012 deux programmes d’analyse sismique, et il est possible qu’il y ait d’autres activités de forage et d’analyse. Après l’obtention de licences d’exploration d’Affaires autochtones et Développement du Nord Canada, l’Impériale et ses partenaires de coentreprise ont organisé des réunions dans certaines collectivités de la région désignée des Inuvialuit à l’occasion desquelles ils ont distribué des trousses d’information préliminaire, mais aucune description de projet n’a encore été présentée au Comité d’étude des répercussions environnementales. De récents échéanciers fournis par l’Impériale donnent à penser qu’une demande pourrait être déposée devant l’Office vers la fin de 2014.

Pour promouvoir une coordination efficace et soutenir une plus grande efficacité dans la prestation de l’examen environnemental, l’Office et le Bureau d’examen des répercussions environnementales examinent des options en vue d’un processus coordonné qu’appliquerait l’Impériale si le Comité précité devait acheminer le projet au Bureau en question.

Il y a aussi la possibilité d’activité d’analyse sismique extracôtière bidimensionnelle dans l’Arctique de l’Est. Une demande d’autorisation pour mener des travaux géophysiques a été soumise à l’Office en 2011. Le printemps dernier, des réunions ont été organisées dans diverses collectivités afin d’entendre ce que les gens avaient à dire au sujet des impacts environnementaux du projet. L’Office a par la suite suspendu l’évaluation de la demande jusqu’à obtention de renseignements complémentaires. Il examine actuellement la réponse à sa requête, reçue le 30 août 2013.

Au cours des prochaines années, nous nous attendons à une hausse marquée de l’activité industrielle dans le Nord. À l’heure actuelle, 13 licences d’exploration ouvrent sur des engagements de travaux totalisant un demi-milliard de dollars dans le Sahtu. Il est intéressant de souligner qu’en mai 2013, Affaires autochtones et Développement du Nord Canada a lancé un appel de soumissions, devant se clore ce mois-ci, relativement aux droits d’exploration de six autres parcelles de terrain situées dans la partie centrale de la vallée du Mackenzie.

Bien que des licences d’exploration extracôtière aient été accordées à un certain nombre de sociétés - plus précisément 16 licences d’exploration représentant des engagements de travaux totalisant environ 2 milliards de dollars -, aucune demande d’autorisation visant des activités de forage extracôtier dans l’Arctique n’a encore été déposée devant l’Office.

 

Participation significative

Carte des Territoires du Nord-Ouest

 

Cliquer pour voir les notes d’allocution (diapo 6)

Pour faire en sorte que nous comprenions l’impact des projets que nous régissons, et que nous en tenions pleinement compte, l’Office mise sur des échanges significatifs avec les populations et les institutions du Nord susceptibles de subir les effets des activités, conformément à nos objectifs communs de sécurité et de protection de l’environnement.

Pendant la revue du dossier Arctique, je me suis engagé, au nom de l’Office, à poursuivre le dialogue. Ainsi, nous maintenons notre participation proactive avec vous tous. La carte qu’on voit ici montre les collectivités dans lesquelles nous avons tenu des réunions au cours des deux dernières années.

Depuis le début de l’année, du personnel et des membres de l’Office ont tenu plus de 50 réunions à la grandeur du Nord afin de continuer d’être à l’écoute de ceux qui seront le plus touchés par les futures activités pétrolières et gazières.

  • En juillet, j’ai eu l’occasion de visiter des sites traditionnels et sacrés des Inuvialuit du delta du Mackenzie et des côtes de la mer de Beaufort pour observer moi-même le lien qui existe entre les Inuvialuit et le milieu unique que constitue l’Arctique.
  • Cette visite m’a confirmé notre responsabilité collective - en tant qu’organismes de réglementation, gouvernements et industrie - de faire en sorte d’appliquer les normes les plus rigoureuses de sécurité et de protection de l’environnement dans l’exploration et l’exploitation pétrolières et gazières. Les Inuvialuit ne s’attendent à rien de moins de notre part, et c’est normal.

L’Office s’attend en outre à ce que les sociétés qui souhaitent s’adonner à des activités d’exploration et de mise en valeur pétrolières et gazières travaillent en collaboration avec les gens et les établissements du Nord. Grâce à l’écoute, au respect, à l’échange de connaissances et à la mise en commun de l’expertise, il sera possible d’accroître la sécurité et la protection de l’environnement.

Au moment où nous préparons l’avenir, nous voulons que les gens du Nord, au Yukon, aux Territoires du Nord-Ouest et au Nunavut, continuent de voir l’Office comme un organisme fiable et crédible qui exige des entreprises qu’il réglemente qu’elles respectent les préoccupations environnementales et de sécurité des collectivités lorsqu’elles mènent des projets pétroliers et gaziers dans le Nord.

 

Surveillance réglementaire

Inspecteur de l'ONÉ sur un site

 

Cliquer pour voir les notes d’allocution (diapo 7)

Pendant la revue du dossier Arctique, des gens qui ont participé aux assemblées communautaires nous ont rappelé le caractère unique du milieu où ils vivent. Ils ont parlé des conditions rigoureuses de l’océan Arctique, comme le mouvement des glaces, les forts courants, les périodes de 24 heures de noirceur, le froid extrême et les forts vents. Les entreprises qui veulent être présentes dansl’Arctique doivent comprendre cette réalité particulière et en tenir compte.

Lorsqu’il est question de la protection des Canadiens, l’Office met la sécurité et l’environnement en tête de liste de ses responsabilités et exige des sociétés qu’il réglemente dans le secteur pétrolier et gazier qu’elles améliorent constamment leur rendement en la matière. Une société qui souhaite mener des activités dans l’Arctique canadien doit nous prouver qu’elle est capable de le faire en toute sécurité et sans nuire à l’environnement. À défaut de fournir cette preuve, elle ne peut pas aller de l’avant. Nous continuerons de prendre toutes les mesures à notre disposition pour protéger la population et l’environnement.

Si un projet est approuvé, nous adoptons de solides processus de vérification de la conformité et de fermes mesures de mise en application, nous mettons à profit nos quarante et quelques années d’expertise en matière d’évaluation environnementale et nous montrons la voie en vue de l’adoption de changements de fond qui pourraient être nécessaires.

L’Office estime que l’implantation d’une culture de sécurité et des systèmes de gestion bien pensés et soigneusement mis en œuvre sont ce que l’industrie peut faire de mieux pour assurer la sécurité des personnes ainsi que la protection de l’environnement. Au cours de la revue du dossier Arctique, nous avons examiné les causes fondamentales de nombreux incidents et en avons dégagé une trame commune : le mépris, voire l’absence, des processus et des procédures nécessaires pour cerner, atténuer ou éliminer les risques éventuels. Mais sous cette lacune se cache une réalité encore plus profonde, celle d’une culture organisationnelle qui ne met pas la sécurité au premier plan. Les études ont également révélé que, dans le cas de nombreux incidents majeurs, la supervision réglementaire applicable n’était pas assez exhaustive ou ciblée pour faire en sorte que les lacunes soient répertoriées et que les mesures correctives et préventives nécessaires soient établies et mises en place. 

L’Office a exploré ces dossiers de nouveau au Forum sur la sécurité 2013. L’un des objectifs de ce forum était de recenser des possibilités que l’industrie et les organismes de réglementation peuvent tous les deux saisir pour améliorer la sécurité.  Il y a entre autres été question du leadership des entreprises dans la création et le maintien d’une culture de sécurité, des systèmes de gestion efficaces et de l’application de mesures du rendement en matière de sécurité.  Un fort consensus a été établi relativement à ce qui suit :

  • Le blason de l’industrie quant à sa capacité de fonctionner de façon sécuritaire a été terni et doit être redoré.
  • L’objectif de zéro accident est atteignable, mais non sans l’engagement à bâtir et à maintenir une culture de sécurité et la mise en place de mécanismes de gestion efficaces.
  • Les dirigeants d’entreprise sont responsables de bâtir et de maintenir une culture de sécurité dans leur organisation.
  • La transparence est un pilier de la confiance publique, et le public doit contribuer à déterminer quels renseignements sont de nature publique. La sécurité doit être définie au sens large de façon à englober la sécurité des processus et la protection de l’environnement. 
  • La sécurité des processus consiste à prévenir les incidents catastrophiques.
  • Les mesures de la sécurité doivent faire l’objet d’une surveillance régulière de la part des cadres des entreprises.  

 

Attentes claires

Exigences de dépôt relatives aux forages extracôtiers dans l'Arctique

 

Cliquer pour voir les notes d’allocution (diapo 8)

Le développement énergétique dans le Nord doit se faire de façon durable. Pour faciliter l’atteinte de cet objectif, nous essayons de clarifier, au profit de l’industrie et du public, nos attentes par rapport aux demandes en préparant des documents d’orientation et des exigences de dépôt.

Les Exigences de dépôt relatives aux forages extracôtiers dans l’Arctique canadien ont été établies en fonction des commentaires reçus pendant la revue du dossier Arctique. Elles orientent à la fois l’industrie et les gens du Nord touchés sur les détails dont l’Office a besoin pour prendre une décision. Grâce à ces exigences de dépôt, et à la revue du dossier Arctique, nous avons réaffirmé notre politique sur le forage de puits de secours au cours d’une même saison, selon laquelle le demandeur doit montrer qu’il a la capacité de forer un puits de secours pour maîtriser un puits non contrôlé durant la même saison où le puits initial a été foré, ou montrer comment il atteindrait ou dépasserait le résultat visé, soit de limiter l’impact négatif sur l’environnement.

Pour compléter ces exigences de dépôt, nous préparons d’autres documents dans lesquels nous clarifions nos attentes. Nous misons notamment sur l’Ébauche des lignes directrices en matière de viabilité financière et de solvabilité, où l’on décrit ce que doit faire un demandeur pour démontrer qu’il a les ressources financières pour mener l’activité proposée en sécurité et les ressources financières pour intervenir dans le pire des scénarios, notamment en contenant le problème, en procédant au nettoyage environnemental et en indemnisant les parties touchées. Les documents ont été publiés en format préliminaire, et nous consultons actuellement les parties touchées au sujet de ces lignes directrices. Les commentaires doivent nous parvenir d’ici la fin octobre, et nous nous en servirons ensuite pour finaliser les lignes directrices.

Nous publierons d’autres documents d’orientation prochainement, notamment :

  • Exigences de dépôt relatives aux opérations de forage sur terre utilisant la fracturation hydraulique;
  • Exigences de dépôt visant les travaux géophysiques.

 

Une préparation nécessaire

Willard Hagen, président de l’Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie et Gaétan Caron, président et premier dirigeant de l’Office national de l’énergie, signent un protocole d'entente.

 

Cliquer pour voir les notes d’allocution (diapo 9)

Au moment où nous observons une croissance de l’intérêt pour notre industrie et de l’activité dans le Nord, nos services connaîtront une demande sans précédent. En réponse à cette forte hausse de la demande, nous cherchons à renforcer nos capacités grâce à la formation et en embauchant du personnel compétent.

De plus, l’Office mise sur des partenariats fédéraux-provinciaux-territoriaux pour gérer les chevauchements de compétences et les objectifs réglementaires communs. Nous nous sommes engagés à établir des ententes coopératives avec les organismes de réglementation et de revendications territoriales et à améliorer celles que nous avons déjà.

  • Par exemple, nous misons sur des protocoles d’entente avec l’Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie, l’Office d’examen des répercussions environnementales de la vallée du Mackenzie, le Comité d’étude des répercussions environnementales des Inuvialuit, le Bureau inuvialuit d’examen des répercussions environnementales, l’Office des eaux du Nunavut, la Commission du Nunavut chargée de l’examen des répercussions, la Société régionale inuvialuit, et le Gouvernement du Yukon.
  • Nous faisons aussi partie d’un groupe de travail mixte entre l’industrie et les organismes de réglementation chargé d’explorer des options de coordination des examens environnementaux des projets de forage d’exploration dans la région du Sahtu.

L’Office offre également du soutien administratif à l’Office des eaux des T.N.-O. pour son examen des demandes de licence dans le cadre du projet routier Inuvik-Tuk.

 

Perspectives

Ours polaires

 

Cliquer pour voir les notes d’allocution (diapo 10)
  • En ce qui concerne l’avenir, l’Office prévoit s’appuyer sur les leçons tirées et poursuivre le dialogue avec le public, l’industrie, les divers niveaux de gouvernement au Canada, ainsi qu’avec les gens et les établissements du Nord.
  • Je répondrai maintenant volontiers à vos questions.
Date de modification :