Office national de l'énergie

www.one-neb.gc.ca

Barre de menu commune

• English
• Accueil
• Contactez-nous
• Aide
• Recherche
• canada.gc.ca

Fil d'Ariane

Accueil > Lois et règlements > Liens aux règles, règlements, directives, notes d'orientation et lignes directrices en vertu de la Loi sur l'Office national de l'énergie > Électricité > Guide de dépôt Électricité > Guide de dépôt Électricité - Annexe A - Directives et Règlement

Directives

Guide de dépôt Électricité - Annexe II - Textes cités

Directives à l'intention des parties intéressées concernant la mise en application de la politique canadienne de l'électricité de septembre 1988

Loi sur l'Office national de l'énergie

Règlement de l'Office national de l'énergie concernant l'électricité

Règles de pratique et de procédure de l'Office national de l'énergie, 1995

Règlement de l'Office national de l'énergie sur la signification

Règlement de l'Office national de l'énergie sur les rapports  relatifs aux exportations et importations

Notes d'orientation de l'Office national de l'énergie concernant les rencontres prédemande, 26 février 2004

Notes d'orientation de l'Office national de l'énergie liées au Règlement sur les usines de traitement, 24 avril 2002

Compétences à l'égard des installations en amont, 17 septembre 1999

Documents d'orientation complémentaires - Loi canadienne sur l'évaluation environnementale

On trouvera des renseignements complémentaires sur la LCÉE dans les documents ci-dessous (pour y accéder, consulter le site Web de l'Agence canadienne d'évaluation environnementale).

OPS-EPO/5-2000. Août 2000. Préparation des descriptions de projets en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale.

OPS-EPO/2-1998. Octobre 1998. Questions liées aux « solutions de rechange », au projet et à d'« autres moyens » de la réaliser en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale.

Guide de référence : Determiner la probabilité des effets environnementaux négatifs importants d'un projet.

Guide de référence : Évaluer les effets environnementaux cumulatifs en application de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale. 1994.

OPS-EPO/3-1999. Mars 1999. Aborder les effets environnementaux cumulatifs en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale.

Hegmann, G., C. Cocklin, R. Creasey, S. Dupuis, A. Kennedy, L. Kingsley, W. Ross, H. Spaling et D. Stalker. 1999. Évaluation des effets cumulatifs, Guide du praticien. Rédigé à l'intention de l'Agence canadienne d'évaluation environnementale par AXYS Environmental Consulting Ltd. et le groupe de travail sur l'évaluation des effets cumulatifs. Hull (Québec).

OPS/EPO-6-2002. Octobre 2002. Programmes de suivi en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale.

 

Navigation principale (colonne gauche)

Date de modification :

2011-10-28