L'environnement
Liens rapides de section
L'environnement
Liens rapides de section
Documents pertinents
La sûreté et la protection de l’environnement revêtent une importance primordiale pour l’Office national de l’énergie (ONÉ). À titre d’organisme fédéral indépendant de réglementation, l’ONÉ s’occupe de promouvoir la sécurité et la sûreté, la protection de l’environnement et l’efficience économique dans l’intérêt public canadien, en s’en tenant au mandat que le Parlement du Canada. trois commissions d'examen conjoint et une commission d'examen de substitution.
Quoi de neuf
Protection des Canadiens et de l'environnement : documents d’information
On peut obtenir des renseignements sur l’ONÉ dans les rapports que ce dernier dépose au Parlement, dans les autres publications et dans le site Web de l’Office de même que sur demande. Dans le cadre de son plan d’action sur la sécurité et la protection de l’environnement, l’ONÉ s’engage à fournir des renseignements supplémentaires à la population canadienne sur ses programmes de conformité par la gestion et la protection. La série de documents qui suit renferme de l’information qui explique comment l’ONÉ assume son rôle de réglementation dans l’intérêt public.
- Un aperçu des documents qui suivent se trouve sur Survol du mandat et du cadre de réglementation de l’Office national de l’énergie
- Le premier document de cette série décrit l’ONÉ, sa raison d’être, sa gouvernance et son mandat.
Document d’information : Qui est l’Office national de l’énergie?
Autres références : Au sujet de l'Office et de sa gouvernance - Le deuxième document expose comment le cadre de réglementation de l’ONÉ est conçu pour promouvoir la sécurité, la sûreté, la protection de l'environnement et l’efficience économique dans l’intérêt public canadien.
Document d’information : Comment l’Office national de l’énergie remplit-il son mandat? - Le troisième document décrit les programmes de conformité par la gestion et la protection mis en place pour surveiller l’industrie et assurer le respect des exigences relatives à la sécurité, à la sûreté et à la protection de l’environnement sur les réseaux pipeliniers.
Document d’information :Comment l’Office national de l’énergie remplit-il son mandat de surveillance et d’exécution en matière de sécurité, de sûreté et de protection de l’environnement sur les réseaux de pipelines?
Navigation principale (colonne gauche)
L'ONÉ
- Au sujet de l'Office et de sa gouvernance
- Participation du public
- Communiqués
- Carrières
- Audiences et séances d'information
- Demandes d'envergure et projets
- Documents de réglementation
- Recouvrement des frais
- Nord / En mer
- Carte du site
- Liens