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Fil d'Ariane

Formulaires de demande

Veuillez noter que certains documents dans cette section sont offerts uniquement en format PDF. Si vous désirez recevoir ces documents dans un autre format, veuillez le communiquer avec coordonnateur des données.

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Des autorisations d'autres ministères ou organismes fédéraux et territoriaux, ainsi que d'autres organismes ou offices créés aux termes de règlements relatifs à des revendications territoriales peuvent être exigées. Pour obtenir plus de renseignements sur cette démarche, visitez le site Regulatory Roadmaps Project (en anglais).

Formulaires

• Déclaration du demandeur [PDF 368 ko]
• Vous désirez faire changer le nom d'un puits?
  Demande de modification du nom d'un puits [PDF 48 ko]
  Demande de modification du nom d'un puits [WORD 106 ko]
  (Révisé le 8 janvier 2010)
• Vous souhaitez modifier l'état d'un puits?
  Approbation de modifier l'état d'un puits [PDF 83 ko]
  Approbation de modifier l'état d'un puits [WORD 122 ko]
  (Révisé le 7 juin 2010)
• Vous voulez signaler l'arrêt des travaux lors du changement d'état d'un puits?
  Rapport d'arrêt des travaux liés à un puits [PDF 76 ko]
  Rapport d'arrêt des travaux liés à un puits [WORD 150 ko]
  (Révisé le 8 janvier 2010)
• Vous envisagez de forer un puits?
  Approbation de forer un puits [PDF 78 ko]
  Approbation de forer un puits [WORD 141 ko]
  (Révisé le 7 juin 2010)
• Vous sollicitez une autorisation d'activité géotechnique, de faisabilité technique ou de reconnaissance du fond de l'océan?
  Autorisation d’activité géotechnique, de faisabilité technique ou de reconnaissance du fond de l'océan [PDF 61 ko]
  Autorisation d'activité géotechnique, de faisabilité technique ou de reconnaissance du fond de l'océan [WORD 145 ko]
  (Révisé le 13 août 2009)
• Vous avez besoin d'une étude environnementale?
  Autorisation d'étude environnementale [PDF 57 ko]
  Autorisation d'étude environnementale [WORD 135 ko]
  (Révisé le 17 août 2009)
• Vous voudriez faire autoriser un programme de plongée?
  Autorisation de mener un programme de plongée [PDF 54 ko]
  Autorisation de mener un programme de plongée [WORD 120 ko]
  (Révisé le 17 août 2009)
• Vous désirez obtenir une autorisation pour un programme de forage, de production et/ou d'installation/d'enlèvement?
  Autorisation d'opérations [PDF 64 ko]
  Autorisation d'opérations [WORD 94 ko]
  (Révisé le 14 janvier 2010)
• Vous sollicitez une autorisation pour réaliser des travaux géologiques?
  Autorisation de mener des travaux géologiques [PDF 59 ko]
  Autorisation de mener des travaux géologiques [WORD 131 ko]
  (Révisé le 13 août 2009)
• Vous recherchez une autorisation pour mener des travaux géophysiques?
  Autorisation de mener des travaux géophysiques [PDF 60 ko]
  Autorisation de mener des travaux géophysiques [WORD 137 ko]
  (Révisé le 13 août 2009)
• Vous désirez transmettre un rapport d'inspection de puits?
  Rapport d'inspection de puits [PDF 51 ko]
  Rapport d'inspection de puits [WORD 106 ko]
• Vous désirez transmettre des données sur la production?
  Formulaires de données sur la production [EXCEL 585 ko]
• Vous voulez faire une demande de déclaration de découverte importante ou exploitable?
  Demandes de déclaration de découverte importante et de déclaration de découverte exploitable - Personnes directement affectées

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Date de modification :

2012-01-30