Office national de l'énergie
Symbole du gouvernement du Canada

Office national de l'énergie

www.one-neb.gc.ca

Fil d'Ariane

Accueil > Communiqués > Communiqués 2009 > L'Office national de l'énergie annonce les prochaines étapes de l'audience sur le projet Gazier Mackenzie

L'Office national de l'énergie annonce les prochaines étapes de l'audience sur le projet Gazier Mackenzie

Veuillez noter que certains documents dans cette section sont offerts en format PDF. Si vous désirez recevoir ces documents sous un autre format, contactez-nous. Si vous ne disposez pas d'un logiciel pour visionner les fichiers PDF, vous pouvez en télécharger un sans frais à partir du site Web Adobe®.

Communiqué

09/20
Pour diffusion immédiate
Le 7 octobre 2009

L'Office national de l'énergie annonce les prochaines étapes de l'audience sur le projet Gazier Mackenzie

CALGARY - L'Office national de l'énergie (l'ONÉ) a fait connaître aujourd'hui les étapes qu'il a prévues pour clore son audience sur le projet gazier Mackenzie dont le coût est estimé à 16 milliards de dollars.

L'ONÉ prévoit entendre en avril 2010 les plaidoiries finales concernant les demandes visant la construction du gazoduc de 1 220 kilomètres et des installations connexes dans le Nord canadien, si le rapport de la Commission d'examen conjoint est publié en décembre 2009 comme prévu. La Commission d'examen conjoint se penche sur les effets environnementaux, socioéconomiques et culturels éventuels du projet. Quant à l'ONÉ, il examine toutes les autres questions, soit les aspects économiques et techniques ainsi que la sécurité, et il prendra en considération la recommandation de la Commission d'examen conjoint et les mesures correctives qu'elle propose dans la mesure où elles se rapportent au mandat de l'ONÉ.

Les mesures correctives ont pour but d'atténuer les effets négatifs éventuels d'un nouvel aménagement. Certaines pourraient être intégrées à titre de conditions dans toute autorisation que l'ONÉ pourrait accorder pour le projet gazier Mackenzie.

L'ONÉ a établi un calendrier et un processus pour l'étude des commentaires sur les mesures correctives qu'il peut imposer de par son mandat. Ce processus, dit de « consultation pour modification », est compatible avec le Plan de coopération concernant l'évaluation des répercussions environnementales et l'examen réglementaire d'un éventuel projet de gazoduc dans les Territoires du Nord-Ouest. Les étapes proposées du processus de consultation [Dépôt A23067] pour modification de l'ONÉ et les prochaines étapes d'audience envisagées par l'ONÉ peuvent être consultées dans le site Web de l'ONÉ.

« Le projet gazier Mackenzie est un des plus gigantesques projets d'infrastructure jamais proposés au Canada », a dit Ken Vollman, président du comité d'audience de l'ONÉ.

« Le chemin parcouru pour nous rendre jusqu'ici a été très long et nous sommes heureux d'être près du but », a-t-il ajouté.

C'est en 2004 qu'Imperial Oil Resources Ventures Limited et ses partenaires, l'Aboriginal Pipeline Group, Imperial Oil Resources Limited, ConocoPhillips (North) Limited, Shell Canada Limitée et ExxonMobil Canada Properties, ont déposé cinq demandes. L'ONÉ a tenu l'audition des témoins en 2006.

Une fois l'étape de la plaidoirie finale franchie, l'ONÉ rédigera ses Motifs de décision, le document dans lequel seront énoncés la décision et le raisonnement du comité d'audience.

L'Office national de l'énergie, qui célèbre cinquante années de leadership en réglementation, est un organisme fédéral indépendant qui réglemente certains aspects de l'industrie énergétique canadienne. Sa raison d'être est de promouvoir, dans l'intérêt public canadien, la sûreté et la sécurité, la protection de l'environnement et l'efficience de l'infrastructure et des marchés énergétiques, en s'en tenant au mandat conféré par le Parlement au chapitre de la réglementation des pipelines, de la mise en valeur des ressources énergétiques et du commerce de l'énergie. Dans le cadre de son mandat, l'ONÉ se tient au fait des approvisionnements en produits énergétiques au Canada et publie des rapports sur cette question. Le site Internet de l'ONÉ contient de l'information sur l'énergie régulièrement mise à jour à l'intention du public canadien.

- 30 -

Renseignements :

Sarah Kiley
Agente des communications
Office national de l'énergie
Courriel : sarah.kiley@neb-one.gc.ca
Téléphone : 403-299-3633
Téléphone (sans frais) : 1-800-899-1265
Télécopieur : 403-292-5503
Télécopieur (sans frais) : 1-877-288-8803
ATS (téléimprimeur) : 1-800-632-1663

Documents pertinents :

  • Projet gazier Mackenzie - Audience GH-1-2004 - Consultation de l'ONÉ pour modifier le processus relatif aux mesures recommandées par la CEC et les étapes restantes de l'audience de l'ONÉ [Dépôt A23067]
  • Tous les documents de réglementation sous la rubrique : Installations, Gaz, Imperial Oil Resources Ventures Limited (Mackenzie Gas Project), 2004-10-07 - Demande visant la construction et l'exploitation du pipeline de la vallée du Mackenzie - GH-1-2004 [Dossier 254460]

Pour obtenir une copie de documents :

Bureau des publications
Office national de l'énergie
444, Septième Avenue S.-O.
Calgary (Alberta)
T2P 0X8
Courrier électronique : publications@neb-one.gc.ca
Téléphone : 403-299-3562
Téléphone (sans frais) : 1-800-899-1265
Télécopieur : 403-292-5576
Télécopieur (sans frais) : 1-877-288-8803
ATS (téléimprimeur) : 1-800-632-1663

 

Pied de page

Date de modification :
2011-10-28