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Compte rendu d'atelier sur l'ICQF - Associations des propriétaires fonciers et de l'industrie - 18 mars 2008

18 mars 2008
de 8 h à 16 h
Hôtel Delta, aéroport de Calgary

Participants de l'ONÉ

Gaétan Caron, président et premier dirigeant (après-midi seulement)
Sheila Leggett, vice-président (matin seulement)
Kenneth Bateman, membre de l'Office
Strater Crowfoot, membre de l'Office
Georgette Habib, membre de l'Office
Christine Beauchemin
Steve Berthelet
Kerry Brown
Andrew Cameron
Dana Cornea
Paul Georgison
Lesley Matthews
Margaret McQuiston
Lorna Patterson
Karla Reesor
Alex Ross
Karen Sharp (matin seulement)
Karine Simard

Participants de RNCan

Lisanne Bazinet

Autres participants

Isabelle Bouffard, Union des producteurs agricoles
David Core, Canadian Association of Petroleum Land Administration (CAPLA)
Ian Goudy, CAPLA
Ken Habermehl, Saskatchewan Pipeline Landowners Association
Gwen Johansson, Custodians of the Peace Country Society
Diane Jorgensen, KPLA
Olaf Jorgensen, KPLA
Rick Kraayenbrink, Gas Pipeline Landowners of Ontario - Vector
Jim Ness, Alberta Pipeline Landowners Association
Craig Storey, Manitoba Pipeline Landowners Association
Mike Sullivan, APL
Margaret Vance, Ontario Pipeline Landowners Association

Ev Altenhof, Association canadienne de pipelines d'énergie (CEPA)
Ali Bair, CEPA
Steve Henderson, CEPA
Gina Jordan, CEPA
Brenda Kenny, CEPA
Patrick Leys, CEPA
Helene Long, CEPA
Kim McCaig, CEPA
Gary Metz, SPECTRA
Jeff Paetz, CEPA
Philippe Reicher, CEPA
Gary Sargent, Association canadienne des producteurs pétroliers (ACPP)

Facilitateur :

Kerry Brown

Ordre du jour

  • Présentation de l'ICQF par Karla Reesor
  • Présentation du volet 1, « rapports entre la société pipelinière et les propriétaires fonciers », par M. McQuiston
    Atelier au World Café
  • Présentation du volet 2, « amélioration de l'accès aux processus de l'ONÉ », par L. Matthews
    Forum ouvert
  • Commentaires sur l'atelier
  • Mot de la fin, par Gaétan Caron, président et premier dirigeant de l'ONÉ

Introduction

  • Cet atelier vise à présenter de manière générale les volets 1 et 2 de l'ICQF de l'ONÉ aux représentants des propriétaires fonciers, aux acteurs de l'industrie, ainsi qu'à réunir leurs commentaires et réponses.
  • Une copie des réponses de la CAPLA aux documents de travail de l'ONÉ sur l'ICQF (volets 1 et 2) est distribuée aux acteurs de l'industrie présents.
  • Tous les participants sont invités à échanger sur leur position durant l'atelier et à donner leurs idées sous forme de dialogue grâce aux activités étant prévues pour la journée.

Atelier au World Café

  • Il y a six petits groupes de discussion, laquelle porte sur le volet 1 et touche les trois sujets suivants :
    • l'avis donné aux propriétaires fonciers et la consultation auprès de ces derniers;
    • le processus visant l'obtention d'un accès à une emprise;
    • les véhicules traversant une emprise.
  • Les groupes discutent des trois sujets et des notes sont prises sur des tableaux de papier. Les facilitateurs résument oralement leur séance. Les feuilles sont amassées pour consigner leur contenu par écrit.

Commentaires sur l'atelier

  • On invite la CAPLA et la CEPA à donner leurs commentaires sur l'atelier du matin sur l'ICQF.
  • Les représentants des propriétaires fonciers ont apprécié l'atelier, car ils se sont sentis écoutés et ont espoir que les acteurs de l'industrie réagiront favorablement à leurs préoccupations et commentaires.
  • La CEPA  juge que les échanges ayant eu lieu au cours de cet atelier ont été utiles même si les acteurs de l'industrie n'ont pas eu le temps à ce jour de lire le document de la CAPLA. La CEPA a l'intention de se pencher sur les questions ayant été soulevées par les propriétaires fonciers dans les documents et d'y répondre par écrit.
  • L'ACPP a exprimé ses inquiétudes quant au fait que l'industrie n'a pas exprimé toutes ses opinions et que celles-ci n'ont pas été toutes enregistrées durant la séance du matin.
  • Même si les participants estiment qu'il y aura des obstacles à franchir dans le futur, les échanges qui ont eu lieu aujourd'hui se poursuivront favorablement puisque toutes les parties concernées veulent faire avancer les choses et continuer à participer au processus.

Forum ouvert

  • Il y a trois groupes de discussion, laquelle porte sur le volet 2 et touche trois sujets suivants :
    • la capacité (financière et non financière);
    • le processus d'audience et processus décisionnel;
    • la mise en place d'une réglementation.
  • Les groupes ont discuté des trois sujets, et des notes ont été prises sur trois grandes feuilles de papier collées au mur.
  • Aucun résumé officiel n'a été fait faute de temps, mais on incite les participants à lire ce qui est écrit sur toutes les feuilles et à les commenter.
  • Les feuilles sont amassées pour consigner leur contenu par écrit.

Mot de la fin

  • L'Office a bien apprécié la participation des représentants des propriétaires fonciers et des acteurs de l'industrie à l'atelier ainsi que le partenariat qui s'est établi entre ces derniers. Pour lui, il s'agit d'un bond en avant, car cette association fait partie de la quête de l'Office, soit celle de réaliser des progrès et de régler les problèmes qui touchent toutes les parties concernées.

Lien à l'annexe

 

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Date de modification :
2011-10-28