Comité directeur du Groupe chargé des questions foncières - Résumé de la conférence téléphonique - 14 mars 2014

Le vendredi 14 mars 2014
de 10 h 30 à 11 h 30
Conférence téléphonique

Participants :
  • Isabelle Bouffard - Union des producteurs agricoles du Québec
  • Philippe Reicher - Association canadienne de pipelines d’énergie (CEPA)
  • Elvin Gowman - Farmer’s Advocacy Office
  • Gavin Smith - West Coast Environmental Law
  • Gary Redmond - Synergy Alberta
  • Dana Cornea - Office national de l’énergie
Personnel de soutien de l’Office :
  • Brenda Price, Lorna Patterson, Thea Wingert, Carol Mullet et Linda Borger
Excusés :
  • Shirley Benson - Ralliement national des Métis
  • Jason Laronde - Union of Ontario Indians
  • Pierre Lemieux - Union des producteurs agricoles du Québec
  • Tim Church - Alberta Energy Regulator
  • Greg Northey - Fédération canadienne de l’agriculture
Agenda Item, Decisions / Actions / Messages, Updates on Decisions/Actions
POINT À L’ORDRE DU JOUR DÉCISIONS / MESURES / MESSAGES MISE À JOUR AU SUJET DES DÉCISIONS / MESURES

1. Mot de bienvenue / Présentations

On a demandé à Dana Cornea, directrice dans le secteur des demandes, de remplacer Jamie Kereliuk.

 

2. Adoption de l’ordre du jour proposé

Ordre du jour adopté

 

3. Tour de table - Derniers développements

Les participants ont présenté leur compte-rendu.

 

 

4. Messages administratifs

Décision - L’Office prévoira des conférences téléphoniques récurrentes le troisième vendredi de chaque mois et enverra les avis Outlook correspondants. En raison du congé le 18 avril, la prochaine conférence téléphonique sera le 25 avril.

La prochaine réunion du comité directeur du Groupe chargé des questions foncières à Calgary aura lieu le 30 mai.

Les membres du Comité directeur sont priés de désigner des remplaçants au sein de leur organisation respective s’ils ne sont pas en mesure d’assister à la réunion, et d’en fournir les coordonnées à Linda Borger.

 

5. Aperçu des appels périodiques

Les appels périodiques ont permis de recueillir de précieux renseignements auprès des membres du comité directeur. Ils devraient avoir été menés à terme en avril.

 

6. Avant-goût des points à l’ordre du jour

Pour la conférence téléphonique d’avril
Michael Benson traitera de la modification de la section du Guide de dépôt sur la consultation dans le contexte des programmes de participation du public.

Pour la réunion du 30 mai
Séance d’information de la Canadian Common Ground Alliance - CCGA
Compte-rendu de membres de la PTAC au sujet des recherches sur la cessation d’exploitation
Portée et objectifs des communications stratégiques à l’Office

 

7. Mesures à prendre

Prévoir des conférences téléphoniques récurrentes le troisième vendredi de chaque mois à l’exception de ceux au cours desquels une réunion est tenue.

Envisager la possibilité d’un sous-comité pour l’examen des ententes normalisées sur les servitudes auxquelles travaille la CEPA.

Philippe enverra par courriel un avis du plan de communications à l’égard des séances d’étude sur la « feuille de route réglementaire » qui sera proposée par la CEPA.

Voir le point 6.

 

8. Conclusion

 

 

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