ARCHIVÉ - Emera Brunswick Pipeline Company Ltd. - Rapport de vérification OF-Surv-OpAud-E236 01 - Annexe IX : Documents d’EBPC examinés

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Annexe IX
Documents d’EBPC examinés

Généralités

Document d'EBPC examinés - Généralités
Nom du document Date

Demande d’Emera Brunswick Company Ltd. présentée à l’ONÉ, Gazoduc Brunswick, pp. 5, 17-19, 50-52

2008

Réponse de Gazoduc Brunswick à la demande de renseignements 1.1 de l’ONÉ

20 juillet 2006

Réponse de Gazoduc Brunswick à la demande de renseignements 1.4 d’Anadarko

28 juillet 2006

Réponse de Gazoduc Brunswick à la demande de renseignements C04-ANA 2

15 août 2006

Entente (expurgée) sur l’exploitation et l’entretien conclue entre Emera Brunswick Pipeline Company Ltd. et St. Clair Pipelines (1996) Ltd. (pièce jointe Anadarko 1.4(a)(2))

 

Motifs de décision (GH-1-2006) pp. 15-16

 

Ébauche de systèmes de gestion de l’environnement de Brunswick Pipeline Inc.

 

Gazoduc Brunswick - Version expurgée du budget 2010

5 février 2010

Conférences téléphoniques hebdomadaires sur l’exploitation entre EBPC et MNP

5 novembre 2009
4 mars 2010
18 mars 2010
7 avril 2010
15 avril 2010

Rapport d’étape (expurgé) sur la construction du gazoduc Brunswick

15 juin 2010

Mise à jour (expurgée) sur l’exploitation du gazoduc Brunswick

15 juin 2010

Plan annuel (expurgé) à l’adresse du conseil d’administration - Principales activités et délais d’exécution - T1 au T4

2010

Principales activités et délais d’exécution - T1

2010

Principales activités et délais d’exécution - T2

2010

Conférences téléphoniques mensuelles sur la mesure entre Maritimes US et EMERA (ordre du jour et participants)

12 avril 2010
12 mai 2010

Notes de la rencontre entre Spectra et EBPC sur l’exploitation et l’entretien (rencontre annuelle)

23 juillet 2009

Programmes liés à l’environnement et à la sécurité

Programmes liés à l’environnement et à la sécurité
Nom du document Date

Évaluation des risques du système de gestion, Environnement, santé et sécurité 2007, SET, Exploitation (É.-U.)

2007

Validation de l’évaluation des risques du système de gestion, Environnement, santé et sécurité faite en 2007, SET, Exploitation (É.-U.) 2008

2008

Validation de l’évaluation des risques du système de gestion, Environnement, santé et sécurité faite en 2007, SET, Exploitation (É.-U.) 2009

2009

Dossier de contrôle de Castor 2010

2010

Buts 2010 - Exploitation (É.-U.) (inclut les buts d’Environnement, santé et sécurité - É. U.)

2010

Registre des présences, Consignes de sécurité des entrepreneurs, Nord-Est, New Glasgow

10 mars 2010

Registre des présences, Cours de recyclage Montie sur la sécurité, RCP

24 juin 2010

Rapport sur les enjeux environnementaux du projet de gazoduc Brunswick (étape de l’exploitation et de l’entretien) - point de distance - Tributaire du ruisseau Hazen

9 juillet 2010

Formulaire du rapport sur les enjeux environnementaux du projet de gazoduc Brunswick (étape de l’exploitation et de l’entretien)

 

Rapport sur les enjeux environnementaux du projet de gazoduc Brunswick (étape de l’exploitation et de l’entretien) - Ruisseau Beyea

9 juillet 2010

Exigences environnementales du projet de gazoduc Brunswick et documents à l’appui - Étape de l’exploitation et de l’entretien

12 mai 2009

Certificat de présence - Atelier sur la sécurité en électricité en milieu de travail basé sur la norme CSA Z462 ()

8 juin 2010

Atelier de sensibilisation au sciage en travers, à l’abattage et à l’éclaircissage à la scie à chaine

6 novembre 2009

Formation sur les consignes de sécurité pour les entrepreneurs

24 mars 2010

Formation sur les consignes de sécurité pour les entrepreneurs

 

Conduite préventive

2 décembre 2004

Programme d’évaluation des risques aux installations, Environnement, santé et sécurité, rév. 1Information non disponible

Janvier 2010

Vérification du système de gestion, Environnement, santé et sécurité

27 juillet 2009

Guide du registre des risques, Environnement, santé et sécurité

31 août 2009

Document de description des rôles, Environnement, santé et sécurité - directeur régional

18 février 2009

Document de description des rôles, Environnement, santé et sécurité - superviseur / directeur de district

18 février 2009

Document de description des rôles, Environnement, santé et sécurité - Technicien stagiaire - technicien

18 février 2009

Aperçu d’Emera

 

Epass - Système de rendement et de sécurité en environnement

 

Exercice de simulation d’une urgence Eureka

2009

Vérification sur le terrain - Station de compression Eliot

16 juin 2009

Cours de formation sur les extincteurs d’incendie - Certificat attestant la réussite du cours (personnel de New Glasgow)

16 juillet 2009

Formulaire/processus de gestion du changement - Environnement, santé et sécurité

30 juin 2009

Certificat de formation H2S Alive - Information non disponible et Information non disponible

16 avril 2010

Liste de contrôle d’inspection des installations, Santé et sécurité - Stoney Point

2010

Table des matières - MES - Santé et sécurité

12 avril 2010

Incidents sans perte de temps - Rapport des incidents du bureau de Chatham

29 juin 2010

Niveaux de responsabilité de SET, Environnement, santé et sécurité

1 octobre 2008

Programme de formation sur la sécurité à l’intention des opérateurs de chariot élévateur - Information non disponible, Information non disponible, Information non disponible, Information non disponible et Information non disponible

8 mars 2010

Recertification des localisateurs de conduites - Information non disponible

29 avril 2007

Examen du système de gestion - Norme de rendement 9.4, rév. 2

Septembre 2006

Rapport sommaire mensuel de la certitude de vérification SET (É.-U.)

28 février 2010

Rapport d’étape mensuel sur les conclusions de la vérification - SET (É.-U.)

28 février 2010

Rapport d’étape mensuel sur les conclusions de la vérification - SET (É.-U.)

31 mars 2010

Rapport sommaire mensuel de la certitude de vérification SET (É.-U.)

31 mars 2010

Plan d’action individuel sur la sécurité - Trois différents employés

2010

Réunion sur la sécurité avant les travaux

26 mars 2010

Réunion sur la sécurité avant les travaux

24 mars 2010

Entente sur les services liés au projet (autres que de construction)

21 avril 2010

Entente sur les services liés au projet (autres que de construction) entre Eastern Gas Pipeline Incorporated et Maritimes and Northeast Pipeline Limited Partnership (le dossier comprend les rapports de réunions sur la sécurité avant les travaux et les rapports d’inspection de sécurité du projet)

11 août 2009

Réunion trimestrielle des employés - Information sur diapos

12 mai 2010

Registre des risques de Union Church, MS - Environnement

2 décembre 2009

Calendrier de fauchage de l’emprise

2009

Calendrier de fauchage de l’emprise

2010

Ordre du jour et procès-verbal, Sécurité et communications, Exploitation, N.-É.

11 mars 2010

Ordre du jour et procès-verbal, Sécurité et communications, Exploitation, N.-É.

20 mai 2010

Procès-verbal des réunions de sécurité - Registre des présences

10 avril 2010
16 mars 2010
1er janvier 2010

Certificat - Techniques de base d’échafaudage - Information non disponible

26 février 2010

Portée des travaux et communication des risques, Environnement, santé et sécurité (Formulaire 7T-311)

23 mars 2010

Vérification 09ECD-001 du système de gestion de l’environnement, de la santé et de la sécurité, SET, Exploitation du Nord-Est, Canada

Septembre 2009

Affectations de formation en environnement, santé et sécurité, SET, Provinces maritimes

18 mars 2010

Charte du comité d’exploitation de SET

Janvier 2007

Tableau de contrôle d’exploitation de SET - en cours

2009

Registre des documents juridiques de SET - Ouest

Avril 2001

Spectra Energy EHS Committee 2010 Objectives

2010

Objectifs du comité environnement, santé et sécurité de Spectra Energy 2010

2010

Coordination de la vérification de Spectra Energy pour l’exploitation aux États-Unis - Intégration, amélioration et simplification des processus actuels

10 novembre 2009

Charte de Spectra Energy

Janvier 2010

Tableau indicateur mixte, Environnement, santé et sécurité, de Spectra Energy

Mai 2010

Ordre de suspendre les travaux - Installation de pipelines, excavation

28 avril 2008

Exercices de simulation sur table

2008

Exercices de simulation sur table

2007

Certificat en transport de marchandises dangereuses - Information non disponible

3 avril 2009

Formation - Dossiers du système de gestion de l’apprentissage - Technicien d’exploitation du district (N.-É.)

 

Feuille de présences - Session de formation sur les appareils respiratoires

20 mai 2010

Séminaire sur la sécurité pour les conducteurs de trains routiers - Information non disponible

30 avril 2009

Consignes de sécurité des entrepreneurs - Transport É.-U.

1er mars 2010

Rapport des fournisseurs - Base de données des cordonnées des entrepreneurs

 

Veriforce - Modifications des tâches 412, 418 et 609 - Modifications à faible incidence

23 septembre 2009

Cours standard de secourisme en milieu de travail RCP A, DEA - Information non disponible

14 décembre 2007

Courriel du directeur de la sécurité d’Emera signalant les dossiers de sécurité que Spectra Energy doit fournir pour assurer la surveillance avec diligence raisonnable

20 février 2010

Vérification environnementale du gazoduc Brunswick par Emera Inc.

10-14 août 2009

Réponse d’EBPC à la vérification environnementale du gazoduc Brunswick par Emera Inc.

28 septembre 2009

Rapport mensuel de sécurité de Spectra Energy pour le Gazoduc Brunswick

1er avril 2010

Programme de gestion de l’intégrité

Programme de gestion de l’intégrité
Nom du document Date

Enquête sur l’anomalie 2008, conduite 12 po depuis la station de réduction de pression d’Halifax jusqu’à Nova Scotia Power

2008

Enquête sur l’anomalie 2009, conduite 12 po depuis le point de piquage jusqu’à la station de réduction de pression d’Halifax

2009

Gazoduc Brunswick - Réunion annuelle d’examen de la corrosion 2010

2009

Brunswick Pipeline - 2010 Annual Corrosion Review Meeting

9-10 février 2010

Procédure de Gazoduc Brunswick : Communication : Formulaire de notification d’Emera - Rejet intentionnel

 

Procédure de Gazoduc Brunswick : Communication : Formulaire de notification d’Emera - Rejet non intentionnel

 

Procédure de Gazoduc Brunswick : Communication : Formulaire de notification - Rejet intentionnel

 

Procédure de Gazoduc Brunswick : Communication : Formulaire de notification - Rejet non intentionnel

 

Procédure de Gazoduc Brunswick : Communication : Formulaire de notification de Westcoast - Rejet intentionnel

 

Procédure de Gazoduc Brunswick : Communication : Formulaire de notification de Westcoast - Rejet non intentionnel

 

Dynamic Risk Assessment Systems Inc. - Algorithme de la corrosion interne

 

Est du Canada - Évaluations de l’intégrité des pipelines

 

Est du Canada - Données sur les risques

 

Formulaire 7T-33AW pour une anomalie (corrosion interne) point de distance 132785,5 (tiré de la reliure : Enquête sur l’anomalie, conduite 8 po, depuis Point Tupper jusqu’à Hawkesbury

20 mai 2009

Gold_1 BK387 jusqu’à Baileyville - Liste des pipelines

 

Manuel d’installation, d’exploitation et d’entretien du dispositif d’obturation Horizontal BandlockMC2

2007

CD de formation sur les opérations de raclage

7 juillet 2010

Section 11.10 - Détermination de la vapeur d’eau

 

Vérification annuelle de la protection cathodique de SET

2009

Surveillance et atténuation de la corrosion interne de SET

8 juin 2010

MES de SET - Fermeture de la station de mesure, Qualité du gaz, volume 3

1er janvier 2007

MES de SET - Raclage et gares de racleurs, volume 1

30 avril 2010

MES de SET - Administration des MES, volume 2

9 avril 2010

Directeurs et superviseurs régionaux de pipelines de Spectra Energy Gas Transmission

 

Spécifications de matériel et d’équipement de Spectra Energy - Revêtement intérieur des conduites

4 décembre 2003

Annexe IX - Document d'EBPC examinés - Programme de protection civile et d’intervention en cas d’urgence

Programme de protection civile et d’intervention en cas d’urgence
Nom du document Date

Gazoduc Brunswick - Procès-verbal/conclusions de la réunion annuelle d’examen du programme de protection civile et d’intervention en cas d’urgence

30 mars 2010

Documents de conformité du programme de protection civile et d’intervention en cas d’urgence du Gazoduc Brunswick, Section 1 - Introduction

2009

Documents de conformité du programme de protection civile et d’intervention en cas d’urgence du Gazoduc Brunswick, Section 2 - Évaluation des risques

2009

Documents de conformité du programme de protection civile et d’intervention en cas d’urgence du Gazoduc Brunswick, Section 3 - Liste des organismes

2009 et 2010

Documents de conformité du programme de protection civile et d’intervention en cas d’urgence du Gazoduc Brunswick, Section 4 - Programme de liaison avec les organismes

 

Documents de conformité du programme de protection civile et d’intervention en cas d’urgence du Gazoduc Brunswick, Section 4 - Programme de liaison avec les organismes

2009 et 2010

Documents de conformité du programme de protection civile et d’intervention en cas d’urgence du Gazoduc Brunswick, Section 5 - Programme de formation continue publique

2009

Documents de conformité du programme de protection civile et d’intervention en cas d’urgence du Gazoduc Brunswick, Section 6 - Manuels de protection civile

 

Documents de conformité du programme de protection civile et d’intervention en cas d’urgence du Gazoduc Brunswick, Section 7 - Formation

2009

Documents de conformité du programme de protection civile et d’intervention en cas d’urgence du Gazoduc Brunswick, Section 8 - Validation

2009

Planification de la sécurité et des mesures d’urgence pour les riverains du gazoduc Brunswick

 

Reliure sur les exercices de simulation d’urgence sur le terrain à Saint John relatifs au gazoduc Brunswick

25 mai 2009

Présentation des premiers répondants d’EBPC

 

Essais hebdomadaires des téléphones cellulaires en service Accu-Link de M&NP et Gazoduc Brunswick

2010

Programmes de croisement de pipelines et de sensibilisation du public

Programmes de croisement de pipelines et de sensibilisation du public
Nom du document Date

Rapport d’examen de rendement 2009 - Coordonnateur des terres et de la sensibilisation du public

22 février 2010

Calendrier des opérations des centres d’appel Accu-Link

Juin 2008

Demandes de relevé du gazoduc Brunswick 2009

2009

Certificats d’étalonnage du gazoduc Brunswick

 

Gazoduc Brunswick, citoyen d’honneur de la ville de Saint John - Dossier des croisements Bayside 4

Avril 2008

Renseignements sur la sécurité des entrepreneurs - Gazoduc Brunswick

 

Directives sur le croisement des installations - Gazoduc Brunswick

Octobre 2008

Dossier du gazoduc Brunswick sur le croisement du chemin Gault dans la ville de Saint John

2010

Lettres d’engagement de Gazoduc Brunswick

Août 2006

Localisation des conduites du gazoduc Brunswick toutes autorisées

Janvier 2010-Avril 2010

Rapports mensuels des patrouilles aériennes du gazoduc Brunswick

2010

Manuel des spécifications d’exploitation et d’entretien du gazoduc Brunswick - Localisation et excavation

Octobre 2008

Manuel des spécifications d’exploitation et d’entretien du gazoduc Brunswick - Travaux sur des conduites en service, rév. 1

Mai 2010

Manuel des spécifications d’exploitation et d’entretien du gazoduc Brunswick - Patrouilles et relevés

Octobre 2008

Sensibilisation du public - Gazoduc Brunswick - Exploitation N.-É.

2009-2010

Dossier des croisements - Propriétaire foncier

10 janvier 2000

Présentation du programme de sensibilisation du public d’EBPC

 

Formulaires de gestion des empiètements

 

Diagramme de flux de localisation des conduites

 

Calendrier de formation et dossiers de formation pour cinq techniciens de diverses spécialités de Fredericton, N.-B.

Diverses dates

Réunion de sécurité avant les travaux de SET - Construction de croisements

18 juin 2008

MES de SET, volume 1 - Gazoduc : Patrouille aérienne du gazoduc

8 juin 2010

MES de SET, volume 1 - Gazoduc : Empiètements sur l’emprise

8 juin 2010

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