ARCHIVÉ - Maritimes and Northeast Pipeline Management Ltd. - Rapport de vérification OF-Surv-OpAud-M124 01 - Annexe IX : Documents de M&NP examinés

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Annexe IX - Documents de M&NP examinés

Programmes d’environnement et de sécurité

Programmes d’environnement et de sécurité
Nom du document ou du dossier Révi-sion no Date
Système de gestion de SET, Manuel du système de gestion Environnement, santé et sécurité, Annexe A - Charte du comité de l’environnement, de la santé et de la sécurité de Spectra Energy Transmission 2 01/11/2007 - Annule juillet 2007
Annexe B - Note de service du représentant de la direction pour le système de gestion Environnement, santé et sécurité 2 01/11/2007 - Annule juillet 2007
Annexe C - Charte du personnel élargi en Environnement, santé et sécurité de Spectra Energy Transmission 2 01/11/2007 - Annule juillet 2007
Annexe D - Environnement, santé et sécurité de Spectra Energy Transmission (gouvernance) 2 01/11/2007 - Annule juillet 2007
Annexe E - Définitions 2 01/11/2007 - Annule juillet 2007
Annexe F - Registre des révisions 2 01/11/2007 - Annule juillet 2007
Manuel du système de gestion Environnement, santé et sécurité de SET 2 01/11/2007 - Annule juillet 2007
Norme de rendement 6.1 - Réunions sur la santé et la sécurité 1 16 avril 2008
Norme de rendement 1.2 - Rôles, responsabilités et obligations de rendre compte 2 Septembre 2006
Norme de rendement 1.4 - Formation et sensibilisation à l’environnement, la santé et la sécurité 2 Septembre 2006

Programmes d’environnement et de sécurité - Suite

Programmes d’environnement et de sécurité - Suite
Nom du document ou du dossier Révision no Date
Norme 2.0 - Gestion des risques en matière d’environnement, de santé et de sécurité 2 29 janvier 2010
Norme de rendement 2.4 - Diligence raisonnable en Environnement, santé et sécurité, Fusions et acquisitions 2 18 juillet 2007
Norme de rendement 2.5 - Intégration de l’Environnement, santé et sécurité après l’acquisition 2 18 juillet 2007
Norme de rendement 2.6 - Cessions de l’Environnement, santé et sécurité 2 18 juillet 2007
Norme de rendement 2.7 - Gestion du changement, Système de gestion Environnement, santé et sécurité 2 Septembre 2006
Norme 2.8 - Gestion des véhicules du parc 2 Janvier 2009
Norme de rendement 4.0 - Obligations juridiques et autres 2 Septembre 2006
Norme de rendement 4.4 - Gestion des données et tenue des livres 2 Septembre 2006
Norme de rendement 6.0 - Communication interne et externe 2 Septembre 2006
Norme de rendement 6.0, pièce jointe a - Directives sur la communication interne et externe 2 Septembre 2006
Norme de rendement 6.3 - Relations avec les collectivités 2 Septembre 2006
Norme de rendement 7.1 - Objectifs (buts), cibles et stratégies en matière d’environnement, de santé et de sécurité 2 Septembre 2006
Norme de rendement 7.3 - Surveillance et mesure 2 Septembre 2006
Norme de rendement 9.1 - Audits du programme de l’environnement, de la santé et de la sécurité 2 Septembre 2006
Norme de rendement 9.1, pièce jointe a - Audits du programme de l’environnement, de la santé et de la sécurité 2 Septembre 2006
Norme de rendement 9.3 - Non-conformité, mesures correctives et préventives 2 Septembre 2006
Norme de rendement 9.4 - Examen du système de gestion 2 Septembre 2006
Norme de rendement 9.5 - Autoévaluation 0 Nouveau
Norme de rendement 5.0 - Gestion de la santé et de la sécurité par les entrepreneurs 2 1er janvier 2009
Norme de rendement 8.1 - Apprentissage et prévention des incidents 2 31 mars 2010
Harmonisation des MES - Énoncé de l’étape de transition 0  
Consignes de sécurité des entrepreneurs - Transport aux É.-U. 0 1er mars 2010
Politique sur l’environnement, la santé et la sécurité 0  
Manuel d’administration des contrats - Exploitation (É.-U.) et exploitation (Canada) de M&NP 2 18 avril 2008
Charte et politique sur les services d’audit   1er novembre 2008
Manuel de l’environnement de M&NP 0 2007
Objectifs du comité d’exploitation de Spectra Energy 2010   2010
Objectifs du comité de l’environnement, de la santé et de la sécurité de Spectra Energy 2010   2010
Réunion trimestrielle des employés - Information sur diapos   12 mai 2010
Plan d’action sur la sécurité personnelle - Trois différents employés   2010
Liste de contrôle pour l’inspection des installations en matière de santé et de sécurité, Stoney Point   2010
Sommaire du rendement des entrepreneurs de Spectra Energy   24 mars 2010
Formation - Dossiers du système de gestion de l’apprentissage - Technicien des opérations du district (Nouvelle-Écosse)    
Veriforce - Modifications des tâches 412, 418 et 609 - Modifications à faible incidence   23 septembre 2009
Rapport du fournisseur - Base de données sur les coordonnées des entrepreneurs    
Procès-verbal des réunions de sécurité – Dossier des présences   10 avril 2010
16 mars 2010
1er janvier 2010
EPASS - Système de rendement de l’environnement et de la sécurité    
Incidents sans perte de temps - Rapport des incidents du bureau de Chatham   29 juin 2010
Audit sur le terrain - Station de compression Eliot   16 juin 2009
Protocole d’audit du système de gestion Environnement, santé et sécurité   27 juillet 2009
Tableau indicateur mixte, Environnement, santé et sécurité, de Spectra Energy   Mai 2010
Audit no 09ECD-001 du système de gestion Environnement, santé et sécurité, SET, Exploitation du nord-est du Canada   Septembre 2009
Buts 2010 - Exploitation (É.-U.) (inclut les buts du programme d’environnement, de santé et de sécurité aux É.-U.)   2010
Registre des risques de Union Church, MS - Environnement   2 décembre 2009
Évaluation des risques du système de gestion Environnement, santé et sécurité 2007, SET, Exploitation (É.-U.)   2007
Validation de l’évaluation des risques du système de gestion, Environnement, santé et sécurité faite en 2007, SET, Exploitation (É.-U.) 2008   2008
Validation de l’évaluation des risques du système de gestion Environnement, santé et sécurité faite en 2007, SET, Exploitation (É.-U.) 2009   2009
Niveaux de responsabilité de SET, Environnement, santé et sécurité   1er octobre 2008
Formulaire d’inspection de la sécurité du projet   24 mars 2010
Table des matières - MES - Santé et sécurité   12 avril 2010
Charte du comité d’exploitation de SET   01/11/2007 - Annule juillet 2007
Norme de rendement 9.4 - Examen du système de gestion 2 Septembre 2006
Guide du registre des risques, Environnement, santé et sécurité   31 août 2009
Programme d’évaluation des risques aux installations, Environnement, santé et sécurité 1 Janvier 2010
Manuel de l’environnement de M&NP 0 Décembre 2009
Entente sur les services liés au projet (autres que de construction)   21 avril 2010
Réunion sur la sécurité avant les travaux   26 mars 2010
Portée des travaux et communication des risques, Environnement, santé et sécurité (Formulaire 7T-311)   23 mars 2010
Formation sur les consignes de sécurité pour les entrepreneurs    
Consignes de sécurité des entrepreneurs - Transport É.-U.   1er mars 2010
Affectations à la formation en environnement, santé et sécurité, SET, Provinces Maritimes   18 mars 2010
Ordre du jour et procès-verbal, Sécurité et communications, Exploitation, N.-É.   11 mars 2010
Ordre du jour et procès-verbal, Sécurité et communications, Exploitation, N.-É.   20 mai 2010
Exercices de simulation sur maquette, Plan d’intervention d’urgence, Exploitation, N.-É., de M&NP   2009
Exercice de simulation d’une urgence Eureka   2009
Exercices de simulation sur maquette   2008
Exercices de simulation sur maquette   2007
Calendrier de fauchage de l’emprise   2009
Calendrier de fauchage de l’emprise   2010
Document de description des rôles, Environnement, santé et sécurité - Technicien stagiaire - technicien   18 février 2009
Document de description des rôles, Environnement, santé et sécurité - superviseur / directeur de district   18 février 2009
Document de description des rôles, Environnement, santé et sécurité - directeur régional   18 février 2009
Feuille de présences - Session de formation sur les appareils respiratoires   20 mai 2010
Certificat de formation H2S Alive - Information non disponible et Information non disponible   16 avril 2010
Programme de formation sur la sécurité à l’intention des opérateurs de chariot élévateur - Information non disponible, Information non disponible, Information non disponible et Information non disponible   8 mars 2010
Registre des présences, Cours de recyclage Montie sur la sécurité, Réanimation cardiopulmonaire   24 juin 2010
Certificat de présence - Atelier sur la sécurité en électricité en milieu de travail basé sur la norme CSA Z462 Information non disponible   8 juin 2010
Registre des présences, Consignes de sécurité des entrepreneurs, Nord-Est, New Glasgow   10 mars 2010
Recertification des localisateurs de conduites - Information non disponible   29 janvier 2007
Séminaire sur la sécurité pour les conducteurs de trains routiers Information non disponible- Information non disponible   30 avril 2009
Conduite préventive - Information non disponible   2 décembre 2004
Atelier de sensibilisation au sciage en travers, à l’abattage et à l’éclaircissage à la scie à chaîne - Information non disponible   6 novembre 2009
Classe de certificat en ligne sur les déversements de M&NP - Information non disponible   13 mars 2009
Certificat en transport de marchandises dangereuses - Information non disponible   3 avril 2009
Cours standard de secourisme en milieu de travail CPR A, AED - Information non disponible   14 décembre 2007
Cours de formation sur les extincteurs d’incendie - Certificat attestant la réussite du cours (personnel de New Glasgow)   16 juillet 2009
Rapport d’achèvement de la formation en environnement, santé et sécurité de M&NP    
Certificat - Techniques de base d’échafaudage - Information non disponible   26 février 2010
Formulaire/Processus de gestion du changement - Environnement, santé et sécurité   30 juin 2009
Affichage du poste de directeur régional, Exploitation, de M&NP    
Affichage du poste de technicien de la corrosion, M&NP    
Réunion mensuelle sur la sécurité, Exploitation du Nouveau-Brunswick, M&NP   16 février 2010
Réunion mensuelle sur la sécurité, Exploitation du Nouveau-Brunswick, M&NP   18 mai 2010
Coordination de l’audit de Spectra Energy pour l’exploitation aux États-Unis - Intégration, amélioration et simplification des processus actuels   10 novembre 2009
Rapport sommaire mensuel de la certitude de l’audit - SET (É.-U.)   28 février 2010
Rapport d’étape mensuel sur les conclusions de l’audit - SET (É.-U.)   28 février 2010
Rapport sommaire mensuel de la certitude de l’audit - SET (É.-U.)   31 mars 2010
Rapport d’étape mensuel sur les conclusions de l’audit - SET (É.-U.)   31 mars 2010
Registre des documents juridiques de SET - Ouest   Avril 2010
Charte de Spectra Energy   Janvier 2010
Rapport sur les enjeux environnementaux de M&NP (étape de l’exploitation et de l’entretien)    
Dossier de contrôle de Castor 2010   2010
Programme de fauchage de l’emprise d’Eastern Gas Pipeline / M&NP   2009
Coupe de l’emprise d’Eastern Gas Pipeline / M&NP - Dossier du latéral Utopia   2009
Début du débroussaillage de l’emprise d’Eastern Gas Pipeline / M&NP à St. George   2009
Débroussaillage de l’emprise d’Eastern Gas Pipeline / M&NP à la VCP 518   2009
Végétalisation de l’emprise d’Eastern Gas Pipeline / M&NP à la borne CP239 2009
Entente sur les services liés au projet (autres que de construction) entre Eastern Gas Pipeline Incorporated et Maritimes and Northeast Pipeline Limited Partnership (le dossier comprend les rapports de réunions sur la sécurité avant les travaux et les rapports d’inspection de sécurité du projet)   11 août 2009
Rapport sur les enjeux environnementaux du projet de gazoduc Brunswick (étape de l’exploitation et de l’entretien) - Tributaire du ruisseau Hazen   9 juillet 2010
Rapport sur les enjeux environnementaux du projet de gazoduc Brunswick (étape de l’exploitation et de l’entretien) - Ruisseau Beyea   9 juillet 2010
Dossiers de fauchage et de coupe de l’emprise de M&NP   2009-2010
Ordre de suspendre les travaux - Installation de pipelines, excavation   28 janvier 2008
Tableau de contrôle d’exploitation de SET - en cours   2009

Programme de gestion de l’intégrité

Programme de gestion de l’intégrité
Nom du document ou du dossier Révision no Date
Manuel des spécifications d’exploitation et entretien 10 10 mai 2010
Programme de gestion de l’intégrité 0 31 mars 2010
Audit de la conformité réglementaire de Maritimes & Northeast Pipelines   Mars 2007
Résumé de l’inspection interne 2009 au latéral Moncton 8 po   2009
Résumé de l’inspection interne de la BK-0 à la BK-191, de Goldboro jusqu’à la Nouvelle-Écosse    
Gold_1 BK-387 jusqu’à Baileyville - Liste des pipelines    
Résumé de l’inspection interne 2008 au latéral Point Tupper 8 po   2008
Surveillance et atténuation de la corrosion interne de SET   8 juin 2010
M&NE Canada - Réunion annuelle d’examen de la corrosion 2010   9-10 février 2010
Gazoduc Brunswick - Réunion annuelle d’examen de la corrosion 2010   9-10 février 2010
Section 11.10 - Détermination de la vapeur d’eau    
Directeurs et superviseurs régionaux de pipelines de Spectra Energy Gas Transmission    
Est du Canada - Évaluations de l’intégrité des pipelines    
CD de formation sur les opérations de raclage   7 juillet 2010
Est du Canada - Données sur les risques    
MES de SET - Administration des MES, volume 2   9 avril 2010
MES de SET - Fermeture de la station de comptage, Qualité du gaz, volume 3   1er janvier 2007
MES de SET - Raclage et gares de racleurs, volume 1   30 avril 2010
Procédure de raclage du tronçon urbain du latéral Halifax de M&NP   Septembre 2008
Devis de conception du latéral Halifax de M&NP   16 novembre 2005
Manuel d’installation, d’exploitation et d’entretien du dispositif d’obturation Horizontal BandlockMC2   2007
Schéma - Gare de réception du latéral Halifax (BK-124), tuyauterie de 12 po (tronçon urbain) de Spectra Energy C 6 avril 2007
Schéma - Gare de départ du latéral Halifax (BK-0.0), tuyauterie de 12 po (tronçon rural) de Spectra Energy C 6 avril 2007
Schéma - Gare de départ du latéral Halifax (BK-118), tuyauterie de 12 po (tronçon urbain) de Spectra Energy C 6 avril 2007
Schéma - Gare de réception du latéral Halifax (BK-118), tuyauterie de 12 po (tronçon urbain) de Spectra Energy C 6 avril 2007
Spécifications de matériel et d’équipement de Spectra Energy - Revêtement intérieur des conduites   4 décembre 2003
Spécification de revêtement intérieur de M&NP   12 mars 1997
Vérification annuelle de la protection cathodique de SET   2009
Dynamic Risk Assessment Systems Inc. - Algorithme de la corrosion interne    
Enquête sur l’anomalie 12 po 2008, depuis la station de réduction de pression d’Halifax jusqu’à Nova Scotia Power   2008
Enquête sur l’anomalie 12 po 2009 depuis le point de raccordement jusqu’à la station de réduction de pression d’Halifax   2009
Enquête sur l’anomalie 8 po, depuis Point Tupper jusqu’à Point Hawkesbury   2009
Formulaire 7T-33AW pour une anomalie (corrosion interne) point 132785,5 sur roue de compte (tiré de la reliure : Enquête sur l’anomalie 8 po depuis Point Tupper jusqu’à Hawkesbury   20 mai 2009

Programme de protection civile et d’intervention d’urgence

Programme de protection civile et d’intervention d’urgence
Nom du document ou du dossier Révision no Date
Plan d’intervention d’urgence sur le terrain 0 1er avril 2002
Programme de protection civile et d’intervention d’urgence 6 Mai 2010
Présentation des premiers intervenants de M&NP    
Lettre de M&NP aux propriétaires et résidents de la zone de planification d’urgence   Distribuée chaque année
Information de M&NP aux propriétaires fonciers sur la sécurité et les consignes d’urgence    
Essais hebdomadaires des téléphones cellulaires en service Accu-Link de M&NP et du gazoduc Brunswick   2010
Documents de conformité du programme de protection civile et d’intervention d’urgence de MNP, Section 1 - Introduction   2003-2010
Documents de conformité du programme de protection civile et d’intervention d’urgence de MNP, Section 2 - Évaluation des risques   2009
Documents de conformité du programme de protection civile et d’intervention d’urgence de MNP, Section 3 - Liste des organismes    
Documents de conformité du programme de protection civile et d’intervention en cas d’urgence de MNP, Section 4 - Programme de liaison avec les organismes    
Documents de conformité du programme de protection civile et d’intervention d’urgence de MNP, Section 5 - Programme de formation continue publique   2002-2009
Documents de conformité du programme de protection civile et d’intervention d’urgence de MNP, Section 6 - Manuels de protection civile    
Documents de conformité du programme de protection civile et d’intervention d’urgence de MNP, Section 7 - Formation   2002-2010
Documents de conformité du programme de protection civile et d’intervention d’urgence de MNP, Section 8 - Validation   2002-2009
Documents de conformité du programme de protection civile et d’intervention d’urgence de MNP, Section 9 - Sommaire   2002-2009
Reliure sur les exercices de simulation d’urgence sur le terrain à Saint John relatifs au pipeline de MNP   25 juin 2008

Programme de croisement et programme de sensibilisation du public

Programme de croisement et programme de sensibilisation du public
Nom du document ou du dossier Révision no Date
Annexe B - Directives sur le croisement des installations du Manuel des spécifications d’exploitation et d’entretien 2 1er juin 2005
Plan de sensibilisation du public de M&NP 0 2006
Présentation du programme de sensibilisation du public de M&NP    
Lettre de M&NP aux propriétaires fonciers   Distribuée chaque année
Manuel des spécifications d’exploitation et d’entretien du gazoduc Brunswick - Patrouilles et relevés du gazoduc   Octobre 2008
Manuel des spécifications d’exploitation et d’entretien de M&NP - Patrouilles et relevés du gazoduc   Février 2007
MES de SET, volume 1 - Gazoduc : Patrouille aérienne du gazoduc   8 juin 2010
Rapports mensuels sur les patrouilles aériennes de M&NP   2010
Rapports sur les patrouilles de sécurité de M&NP   2010
Activité journalière concernant l’emprise pipelinière de M&NP et de Brunswick   2010
Localisations des conduites de M&NP toutes autorisées   Janvier 2010 - Avril 2010
Demandes de localisation des conduites de M&NP et de Brunswick - Suivi sur place requis   2010
Sensibilisation du public, Exploitation du Nouveau-Brunswick de M&NP, Reliures 1 et 2   2006-2010
Rapport d’examen de rendement 2009 - Coordonnateur des terres et de la sensibilisation du public   22 février 2010
Réunion de sécurité avant les travaux de SET - Construction de franchissements   18 juin 2008
Lettre d’engagements de M&NP   22 avril 1997
Dossier des croisements - Propriétaire foncier   10 janvier 2000
Demandes de relevé de M&NP 2009   2009
Renseignements sur la sécurité des entrepreneurs - M&NP    
Directives sur le croisement des installations de M&NP (Annexe B du Manuel des spécifications d’exploitation et d’entretien) 4 Juin 2005
Manuel des spécifications d’exploitation et d’entretien du gazoduc Brunswick - Localisation et excavation de M&NP 2 Février 2007
Diagramme de flux de localisation des conduites    
Politiques et procédures de M&NP - Procédure à numéro unique   12 octobre 2007
Calendrier des opérations des centres d’appel Accu-Link   Juin 2008
Manuel des spécifications d’exploitation et d’entretien de M&NP - Travaux sur des conduites en service 1 Février 2007
MES de SET, volume 1 - Pipeline : Empiètements sur l’emprise   8 juin 2010
Formulaires de gestion des empiètements    
Calendrier de formation et dossiers de formation pour cinq techniciens polyvalents de Fredericton, N.-B.   Diverses dates
Certificats d’étalonnage de M&NP   De 1999 jusqu’à présent
Directives aux employés/à la société de M&NP et du gazoduc Brunswick    
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