ARCHIVÉ - Indicateurs de rendement en matière de sécurité

Cette page Web a été archivée dans le Web

L’information dont il est indiqué qu’elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n’est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n’a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.

Au printemps de 2001, l'Office national de l'énergie (l'ONÉ) a lancé l'initiative des indicateurs de rendement en matière de sécurité (IRS) après avoir consulté le secteur. Cette initiative visait avant tout à évaluer l'efficacité des programmes de sécurité des sociétés réglementées par l'ONÉ. Aujourd'hui, on se penche sur l'évaluation de l'efficacité des programmes de sécurité et de protection de l'environnement.

Les indicateurs de rendement en matière de sécurité ont été créés en jumelant les renseignements que les sociétés doivent soumettre à l'Office en vertu des exigences en matière de rapport énoncées dans le Règlement de 1999 sur les pipelines terrestres et les renseignements soumis volontairement chaque année, comme ceux portant sur le nombre d'accidents de travail enregistrés chez les employés et les entrepreneurs, le nombre d'heures de travail, les déversements ou les fuites.

Les résultats obtenus à l'aide des IRS sont publiés une fois par année civile et permettent d'établir des repères et de déceler les tendances, tout en aidant l'ONÉ à comparer le rendement des sociétés qu'il réglemente à celui de sociétés internationales. Le rapport fait état des résultats de l'ensemble des sociétés réglementées par l'ONÉ et non des résultats de chacune.

Date de modification :