ARCHIVÉ - Demandes d'accès à l'information complétées, décembre 2015

Contenu archivé

L’information dont il est indiqué qu’elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n’est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n’a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.

Sommaire des demandes d'accès à l'information complétées - décembre 2015
Numéro de la demande Sommaire de la demande Disposition Nombre de pages communiquées
A-2015-02

Courriels, notes d’information, points de discussion, notes de service et notes personnelles ayant été préparés, envoyés ou reçus par des employés de l’Office et mentionnant mon nom ou faisant référence à moi. Veuillez inclure tous les documents pertinents ayant été produits entre le 1er mars 2014 et la date à laquelle vous recevez la présente demande.

Communication partielle 2579
A-2015-12

Courriels, notes d’information, points de discussion, notes de service et notes personnelles ayant été préparés, envoyés ou reçus par des employés de l’Office et faisant mention de _____________ ou faisant référence à lui. Veuillez inclure tous les documents pertinents ayant été produits entre le 1er mars 2014 et la date à laquelle vous avez reçu la demande d’accès à l’information A-2015-02.

Communication partielle 2579
A-2015-17

La version la plus récente disponible de toute la base de données sur les incidents impliquant des pipelines, dont les tables et les variables qu’elle contient, une description des incidents survenus depuis le 1er janvier 2004, dans le format électronique d’origine lisible par une machine, conformément au paragraphe 4(3) de la LAI.

Communication partielle 35732
A-2015-23

Tous les courriels, rapports ou notes faisant mention de la suppression ou de l’élimination d’un dossier et ayant été transmis ou reçus entre le 1er août et le 27 octobre 2015 par un employé de l’Office. Le cas échéant, veuillez inclure une copie récupérée du ou des dossiers en question.

Communication totale 1
A-2015-28

Tous les courriels ayant été transmis ou reçus entre le 21 novembre et le 8 décembre 2014 par un employé de l’Office.

Exclusion totale 1009
A-2015-29

Tous les courriels ayant été transmis ou reçus entre le 15 juin et le 8 juillet 2015 par un employé de l’Office.

Communication partielle 37
A-2015-30

La dernière version provisoire disponible des infocapsules ou des notes d’information ayant été préparée entre le 1er juillet et le 26 octobre 2015 par le personnel des relations avec les médias ou des communications concernant un employé de l’Office national de l’énergie.

Communication partielle 8
A-2015-31

Toutes les études ou tous les rapports ayant été préparés en 2015 par le personnel des ressources humaines ou pour celui ci, évaluant la « stratégie des personnes » de l’Office national de l’énergie. Veuillez aussi inclure les plus récents résultats du Sondage de 2015 auprès des fonctionnaires fédéraux, ou tous les sondages ou rapports internes réalisés en 2015 en vue d’évaluer l’attitude ou les sentiments des employés à l’égard de leur milieu de travail. (Il était fait mention de la « Stratégie des personnes » à la section 1.2 du Rapport ministériel sur le rendement, ainsi que sous « Priorités organisationnelles ») du même rapport.

Communication partielle 47
A-2015-32

Les courriels ou les notes de service de la direction adressés à l’ensemble du personnel de l’Office en 2015 faisant état du degré de satisfaction des employés, de leurs attitudes et de leurs sentiments à l’égard de leur milieu de travail en réaction aux résultats de tout sondage interne.

Communication partielle 173
A-2015-34 Une copie du rapport d’enquête à la suite d’un incident de TransCanada en date du 17 juin 2013 (no de document 003787167) étudié dans le cadre de l’enquête de l’Office menée sur TransCanada en 2015 en vertu du paragraphe 12(1) de la Loi sur l’Office national de l’énergie. Aucun document n’existe 0
A-2015-44

Table des matières du cahier d’information préparé à l’intention du nouveau ministre de l’Énergie, en date du 5 novembre 2015

Communication totale 1
A-2015-46

Tous les dossiers – notes de service, notes d’information, études, analyses, etc. – portant sur le Nouveau Parti démocratique, son programme, sa direction ou ses candidats, du 1er janvier au 19 octobre 2015

Communication partielle 72
A-2015-47

Version non expurgée de l’étude sur l’usage des terres à des fins traditionnelles de la Nation Squamish (Traditions Consulting Services)

Abandonné 0
A-2015-48

Document intitulé Tsleil-Waututh Nation’s History, Culture and Aboriginal Interests in Eastern Burrard Inlet dans sa version non expurgée

Abandonné 0
Date de modification :