Rapport 2015 sur les frais annuels de voyage, d’accueil et de conférence

Produit conformément à la Directive sur les dépenses de voyages, d’accueil, de conférences et d’événements du Conseil du Trésor, le présent rapport fait état des dépenses engagées à ces fins par l’Office national de l’énergie au cours de l’exercice terminé le 31 mars 2015.

L’information qu’il contient est mise à jour annuellement et ne comporte aucun renseignement qui serait habituellement protégé en vertu de la Loi sur l’accès à l’information ou de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Les dépenses de voyage, d’accueil et de conférence engagées par l’Office ont pour but de soutenir l’exécution de son mandat et les activités prioritaires du gouvernement.

L’Office surveille les questions liées à la sécurité, à l’intégrité, à l’environnement et à l’aspect économique pendant le cycle de vie complet des installations soumises à sa réglementation. Il continue d’œuvrer pour les Canadiens sans déroger au résultat final recherché, qui est d’assurer la sécurité de la population canadienne et la protection de l’environnement pour les générations futures.

L’Office engage des frais de voyage, d’accueil et de conférence pour élaborer et soutenir ses programmes. En 2014-2015, l’Office a dépensé environ 2 millions de dollars à ce titre. Une bonne partie de ces dépenses a servi à soutenir les activités du programme de réglementation de l’énergie, qui assure à la population canadienne, aux promoteurs de projets et à d’autres organismes gouvernementaux, la réglementation de ce qui suit : lignes internationales et interprovinciales désignées de transport d’électricité; construction, exploitation, droits et tarifs des pipelines interprovinciaux et internationaux; commerce de l’énergie; activités d’exploration et de mise en valeur dans certaines régions pionnières et zones extracôtières.

Résumés des dépenses de voyage, d’accueil et de conférence de l’Office national de l’énergie pour l’exercice se terminant le 31 mars 2015
Catégorie de dépenses Dépenses
pour l’exercice
se terminant
le 31 mars 2015
(a)
Dépenses
pour l’exercice
se terminant
le 31 mars 2014
(b)
Écart
(a - b)
(en milliers de dollars)
Voyages - Fonctionnaires 1 826 2 328 (502)
Voyages - Personnes autres que fonctionnaires 26 26 0
Voyages internationaux - Ministre et cabinet 0 0 0
Voyages 1 852 2 354 (502)
Accueil 43 83 (40)
Droits d’inscription 128 103 25
Total général 2 023 2 540 (517)

Écarts importants par rapport à l’exercice précédent :

Voyages

Fonctionnaires : en comparaison avec l’exercice 2013-2014, les frais de voyage des fonctionnaires ont diminué en raison de la baisse du nombre d’audiences et d’activités de participation.

Accueil

L’Office a organisé un moins grand nombre d’audiences et d’événements en 2014-2015.

Frais de participation aux conférences

Le terme « conférence » a été redéfini en fonction de l’orientation donnée par le Conseil du Trésor.

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