ARCHIVÉ - Rapport 2013 sur les frais annuels de voyage, d’accueil et de conférence

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Produit conformément à la Directive sur la gestion des dépenses de voyages, d’accueil et de conférences du Conseil du Trésor, le présent rapport fait état des dépenses engagées à ces fins par l’Office national de l’énergie au cours de l’exercice terminé le 31 mars 2013.

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Les frais de voyage, d’accueil et de conférence engagés par l’Office ont pour but de soutenir l’exécution de son mandat et les activités prioritaires du gouvernement.

L’Office surveille la sécurité et l’intégrité des installations qui relèvent de sa compétence, de même que les enjeux économiques et environnementaux pertinents, durant le cycle de vie de ces installations. Il poursuit son travail pour le bien de la population canadienne en ne perdant pas de vue le résultat souhaité : la sécurité des Canadiens et Canadiennes et la protection de l’environnement pour les générations futures.

L’Office engage des frais de voyage, d’accueil et de conférence pour élaborer et soutenir ses programmes. En 2012-2013, l’Office a dépensé environ 2,8 millions de dollars à ce titre. Une bonne partie de ces dépenses a servi à soutenir les activités du programme de réglementation de l’énergie, qui assure à la population canadienne, aux promoteurs de projets et à d'autres organismes gouvernementaux, la réglementation de ce qui suit : lignes internationales et interprovinciales désignées de transport d’électricité; construction, exploitation, droits et tarifs des pipelines interprovinciaux et internationaux; commerce de l’énergie; activités d’exploration et de mise en valeur dans certaines régions pionnières et zones extracôtières.

Sommaire des dépenses annuelles pour frais de voyage, d'accueil et de conférences de l'Office national de l'énergie pour l'exercise terminé le 31 mars, 2013
Catégorie de dépenses Exercice terminé
le 31 mars 2013 (a)
Exercice terminé
le 31 mars 2012
(b)
Écart
(a - b)
(en milliers de dollars)
Voyages - Fonctionnaires 2 683 2 345 338
Voyages - Personnes autres que fonctionnaires 22 253 (231)
Voyages à l’étranger par
le président et premier dirigeant,
la vice-présidente,
le chef des opérations
0 11 (11)
Total des dépenses de voyages 2 705 2 609 96
Accueil 66 55 11
Frais de participation aux conférences 71 116 66
TOTAL 2 842 2 780  

Écarts importants par rapport à l’exercice précédent

Voyages :
Les fonctionnaires se sont déplacés davantage en raison des audiences de Northern Gateway qui se sont poursuivies et des audiences qui ont débuté relativement aux droits de TransCanada pour 2012-2013. Par contre, les frais engagés pour les non-fonctionnaires ont diminué avec la conclusion de la revue du dossier Arctique. L'Office ayant concentré ses efforts sur les audiences susmentionnées et la participation des populations du Nord, le président et premier dirigeant et la vice-présidente n'ont pas voyagé à l'étranger.

Accueil :
L'augmentation du nombre d'audiences a entraîné des frais d'accueil accrus.

Frais de participation aux conférences :
La répartition des coûts des conférences a été réalignée en fonction de la description fournie dans les directives du Conseil du Trésor.

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