L’Office national de l’énergie approuve le programme de remplacement d’un tronçon de la canalisation 21 d’Enbridge

Godı̨ Tłeh got’ıne Enbrıdge satsǫ́ k’ǫ́ Ǫkı hono ?ǫ́ǫ́ łı́e nıą sı́ı gųlı́ anats’uleh gedı̨, ezhı́ı t’ah amı́ı godı̨ ndéh zhıh tłeh kagezene ts’ęh k’eh gedehtth’ı̨́ -ke,kaa ghǫh gohgedı̨ ezhı́ı t’ah eghalaęda kehogenı́htthı gha) [Dene Zhatie – PDF 232 ko]

Communiqué
Pour publication immédiate

Le 25 janvier 2018 – Calgary – Office national de l’énergie

L’Office national de l’énergie a approuvé la demande d’Enbridge Pipelines (NW) visant le remplacement d’un tronçon de 2,5 km de la canalisation 21, laquelle est aussi appelée le pipeline Norman Wells. Enbridge a présenté sa demande à l’Office le 10 mars 2017, après avoir découvert que l’instabilité de la pente de l’une des rives du fleuve Mackenzie pouvait poser problème pour la sécurité du public.

Dans la décision publiée aujourd’hui, l’Office a également autorisé Enbridge à laisser en place, sous le fleuve Mackenzie, le tronçon du pipeline devant être remplacé. Le tronçon sera nettoyé et rempli de coulis, avant d’être bouché, conformément aux règlements de l’Office et aux normes de l’Association canadienne de normalisation.

L’Office a étudié la demande dans le cadre d’une audience tenue à Fort Simpson, dans les Territoires du Nord-Ouest, du 23 au 26 octobre 2017. L’audience a permis à l’Office de prendre connaissance du point de vue d’Enbridge, de six intervenants et de neuf auteurs d’une lettre de commentaires, notamment de groupes autochtones, d’administrations locales, de la société Imperial Oil Resources N.W.T. Limited et du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest. L’Office a en outre effectué une évaluation environnementale du projet et a conclu que celui-ci n’était pas susceptible d’entraîner des effets environnementaux négatifs importants.

Afin d’étudier la demande de manière opportune et efficace, l’Office a coordonné le volet oral de son audience avec celui de l’audience de l’Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie, qui a également des responsabilités de réglementation selon la Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie.

L’approbation du projet est assortie de 26 conditions que la société doit obligatoirement remplir; par exemple, déposer devant l’Office son plan en matière de surveillance autochtone, ses rapports sur la participation des Autochtones et une étude des connaissances autochtones et de l’usage des terres à des fins traditionnelles. Le plan en matière de surveillance autochtone doit décrire la manière dont les peuples autochtones participeront aux activités de surveillance pendant et après la construction du projet.

En bref

  • Le coût estimatif du projet tourne autour de 53 000 000 $.
  • L’Office avait prévu au départ une enveloppe de 100 000 $ pour favoriser une participation significative au processus d’audience. L’examen des quatre demandes d’aide financière qui lui ont été présentées l’a toutefois amené à relever le montant de cette enveloppe pour le faire passer à 210 196 $.
  • Puisque le projet relève de l’article 58 de la Loi sur l’Office national de l’énergie et l’article 45.1 du Règlement de l’Office national de l’énergie sur les pipelines terrestres, la décision définitive revient à l’Office.

Liens connexes

L’Office national de l’énergie est un organisme fédéral indépendant qui réglemente plusieurs aspects du secteur énergétique au Canada. Il réglemente les pipelines, la mise en valeur des ressources énergétiques et le commerce de l’énergie, dans l’intérêt public canadien en plaçant la sécurité au cœur de ses préoccupations. Pour un complément d’information sur l’Office et son mandat, consultez le site Web de l'Office national de l'énergie.

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Sarah Kiley
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