Évaluation environnementale de l’office

Évaluation environnementale de l’office

Évaluation environnementale de l’office

Évaluation environnementale de l’office [PDF 908 ko]

L’évaluation environnementale est un élément essentiel dans le cadre de l’examen des projets mené par l’Office national de l’énergie. Les effets environnementaux sont pris en considération dans les décisions de l'Office depuis le début des années 1970. Mais qu’est-ce qu’une évaluation environnementale au juste?

Une évaluation environnementale est un examen des effets probables associés à un projet, de même que de leurs impacts sur l’environnement, en plus de présenter diverses façons de les réduire et constater quel pourrait être le résultat cumulatif dans une région. Elle porte également sur la gravité (ou l’« importance ») des effets résiduels, le cas échéant, après la prise de mesures d’atténuation. L’évaluation est réalisée avant que l’Office ne rende une décision ou ne formule une recommandation sur un projet.

Les sociétés sont tenues de mener une évaluation environnementale et socioéconomique, qu’elles grefferont à la demande visant le projet déposée devant l’Office. Ce dernier invite les sociétés à travailler de concert avec les groupes autochtones de la région où le projet est envisagé et à inclure les connaissances traditionnelles dans leurs évaluations. De la même façon, il s’attend que les sociétés consultent les organisations et les collectivités se trouvant dans la zone du projet afin de profiter de la connaissance du milieu qu’ont les gens de l’endroit.

L’Office s’attend aussi des sociétés qu’elles consultent les personnes qui peuvent être directement touchées par un projet. Cela peut se faire dans le contexte d’un programme de consultation exhaustif ou par simple avis aux propriétaires fonciers, selon le projet. Lorsqu’une société présente sa demande et son évaluation du projet, elle doit préciser qui a été consulté, les préoccupations qui ont été signalées, la façon dont la société y a répondu ou pourquoi cela n’a pas été fait. Les sociétés sont tenues de justifier l’ampleur du programme de consultation mis en oeuvre pour chaque projet. Si la portée des consultations n’est pas adéquate, l’Office peut exiger d’une société qu’elle prenne des mesures supplémentaires.

 

Processus d'évaluation environnementale

Processus d'évaluation environnementale

Une fois déposée l’évaluation effectuée par la société, elle est examinée à la loupe par les spécialistes environnementaux et socioéconomiques de l’Office. Cela signifie s’assurer que l’évaluation traite suffisamment dans le détail des points voulus, remettre en question au besoin l’analyse et les conclusions de la société ou obtenir des renseignements supplémentaires.

Quiconque possède des renseignements pertinents ou a des préoccupations au sujet des incidences d’un projet peut demander à prendre part au processus d’évaluation mené par l’Office. Par exemple, l’Office encourage les participants autochtones à inclure des connaissances traditionnelles dans la preuve qu’ils présentent. Les audiences de l’Office comportent souvent un volet qui permet aux groupes autochtones de présenter une preuve traditionnelle orale. D’autres ministères fédéraux et parties prenantes peuvent aussi fournir à l’Office des renseignements précieux pour l’aider à mener à bien l’évaluation environnementale.

L’évaluation environnementale n’est jugée complète qu’une fois que l’Office a considéré toute l’information déposée dans le cadre de la demande ainsi que les éléments de preuve présentés par d’autres participants pendant l’examen du projet. À l’évaluation des effets environnementaux se greffent les conclusions de l’Office ainsi que les conditions qui seraient imposées et les programmes de suivi qui seraient requis si le projet devait être approuvé. Ces conditions visent la mise en place de mesures suffisantes pour assurer la protection de l’environnement.

Les spécialistes de l’Office continuent d’être présents tout au long du cycle de vie d’un projet, de sa construction jusqu’à la cessation de son exploitation. Ils surveillent le respect des conditions de conformité aux exigences environnementales, font des inspections pour s’en assurer, auditent les systèmes de gestion de l’environnement et travaillent à résoudre les plaintes des propriétaires fonciers.
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