ARCHIVÉ – Office national de l'énergie - Rapport ministériel sur le rendement 2014-2015 - Audits internes et évaluations

Cette page Web a été archivée dans le Web

L’information dont il est indiqué qu’elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n’est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n’a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.

Renseignements supplémentaires (Tableaux)

Audits internes et évaluations

Audits internes achevés en 2014-2015
Titre de l’audit interne Type d’audit interne Date d’achèvement
La mise en œuvre de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (2012) Évaluation environnementale Août 2014

 

Évaluations en cours ou achevées en 2014-2015
Lien à l’architecture d’alignement des programmes du ministère Titre de l’évaluation État Date de l’approbation de l’administrateur général
1.1 : Réglementation de l’énergie,
1.1.2 : Mise en œuvre, surveillance et application de la réglementation de l’énergieNote 1
Sensibilisation du publicNote 2 Achevée Juillet  2014
1.1 : Réglementation de l’énergie,
1.1.2 : Mise en œuvre, surveillance et application de la réglementation de l’énergie
Programme d’aide financière aux participants En cours Septembre 2015

 

Date de modification :