ARCHIVÉ - Office national de l'énergie - 2013-2014 - Rapport sur les plans et les priorités - Section IV : Autres sujets d’intérêt

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Section IV : Autres sujets d’intérêt

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TTY (téléscripteur) : 1-800-632-1663

Renseignements supplémentaires

Normes de service de l’Office

Le système de mesure de l’Office est constitué de normes de prestations ou d’échéanciers pour les principaux services. L’atteinte avec régularité des objectifs en ce qui a trait aux normes de service et de maintien de la qualité des services illustre l’engagement de l’Office à rendre ses processus de réglementation efficients et efficaces.

Le Plan stratégique de l’Office est disponible sur son site Web.[12]

Plan stratégique de l’Office

Le plan stratégique triennal de l’Office est disponible dans le site Web de l’Office. [13]

Notes de fin de document

[1] Dans le présent Rapport sur les plans et priorités, « territoire domanial » désigne les Territoires du Nord-Ouest, le Nunavut et les zones sous-marines, hors provinces, dans la mer territoriale ou le plateau continental du Canada, à l’exclusion de la zone adjacente, au sens de l’article 2 de la Loi sur le Yukon.

[2] Dans le présent Rapport sur les plans et priorités, « territoire domanial » désigne les Territoires du Nord-Ouest, le Nunavut et les zones sous-marines, hors provinces, dans la mer territoriale ou le plateau continental du Canada, à l’exclusion de la zone adjacente, au sens de l’article 2 de la Loi sur le Yukon.

[3] Chiffre fondé sur les débits annuels et la moyenne annuelle pondérée des prix des produits

[4] Dans le présent Rapport sur les plans et priorités, « territoire domanial » désigne les Territoires du Nord-Ouest, le Nunavut et les zones sous-marines, hors provinces, dans la mer territoriale ou le plateau continental du Canada, à l’exclusion de la zone adjacente, au sens de l’article 2 de la Loi sur le Yukon.

[5] Le montant doit correspondre aux meilleures estimations du ministère concernant ses sorties de trésorerie, c’est-à-dire les montants qu’il s’attendrait de retrouver dans les comptes publics lors de leur publication.

[6] Le lecteur trouvera les renseignements sur la concordance avec les résultats du gouvernement du Canada sur le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor.

[7] Le montant doit correspondre aux meilleures estimations du ministère concernant ses sorties de trésorerie, c’est-à-dire les montants que l’Office s’attendrait de retrouver dans les comptes publics à venir lors de leur publication.

[8] Le montant doit correspondre aux meilleures estimations du ministère concernant ses sorties de trésorerie, c’est-à-dire les montants que l’Office s’attendrait de retrouver dans les comptes publics à venir lors de leur publication.

[9] http://www.neb-one.gc.ca/bts/pblctn/plnprrt/index-eng.html

[10] http://www.neb-one.gc.ca/bts/pblctn/plnprrt/index-eng.html

[11] https://www.fin.gc.ca/purl/taxexp-fra.asp

[12] Les normes de services sont disponibles sur le site Web de l’Office sous la rubrique « Au sujet de l’Office et de sa gouvernance ». http://www.one-neb.gc.ca

[13] Le plan stratégique de l’Office est disponible sur son site Web sous la rubrique « Au sujet de l’Office et de sa gouvernance ». http://www.one-neb.gc.ca

 

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