ARCHIVÉ – Demandes d'accès à l'information complétées, mai 2013

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Sommaire des demandes d'accès à l'information complétées – mai 2013
Numéro de la demande Sommaire de la demande Disposition Nombre de pages communiquées
A-2012-57 & A-2012-58

Veuillez me fournir tous les documents qui ont donné lieu au courriel d’Erin Doerffer daté du 19 janvier 2011 et dont l’objet était le programme d’assemblage du latéral de la rivière Cutbank, ainsi que tous les documents qui en ont découlé. Mark était le destinataire du courriel. Veuillez transmettre tous les renseignements pour la période allant du 1er janvier 2011 à aujourd’hui.

Veuillez me fournir tous les documents qui ont donné lieu au courriel de Gordana Mesar daté du 4 février 2011 et dont l’objet était les préoccupations dont il serait question à la réunion avec TCPL – programme d’assemblage, ainsi que tous les documents qui en ont découlé. Le courriel a été envoyé à Erin Doerffer et à Randy Cooke. Veuillez transmettre tous les renseignements pour la période allant du 1er janvier 2011 à aujourd’hui.

Communication partielle 2205
A-2012-88

Demande en vertu de la Loi sur l’accès à l’information en vue d’obtenir de plus amples renseignements au sujet du programme d’indicateurs de rendement en matière de sécurité de l’ONÉ ainsi que d’autres sources de données utilisées pour créer le rapport Gros plan sur la sécurité et l’environnement – Analyse comparative du rendement des pipelines – 2000-2009.

L’information sur la longueur visée de tous les pipelines réglementés par l’ONÉ qui figurent dans le tableau A1.5 – Longueur des pipelines réglementés par les organismes de référence du rapport susmentionné, pour la période allant de 1992 à 2012. L’information devrait inclure les pipelines du ressort de l’ONÉ pour chaque année, ainsi que le diamètre extérieur et le fluide de service de chacun. Veuillez prendre note que seules les données sur la haute pression de vapeur sont requises dans la colonne Kilomètres de gazoducs.

Communication totale 2
A-2012-90

Veuillez fournir tous les documents, y compris les notes de service, la correspondance, les notes d’orientation et les courriels, portant sur les incidences et les risques écologiques visant les cours d’eau qui sont fréquentés par le saumon et qui sont associés aux pipelines Northern Gateway. Tous les documents pour la période allant de septembre 2012 à décembre 2012.

Abandon de la demande 0
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